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Objet parlementaire

Mémoriaux (textes et vidéos)

P 1317-B | 23 septembre 2011 - 15h
P-1317-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour une augmentation substantielle des effectifs de la gendarmerie

PL 8809-A et objet(s) lié(s) | 13 décembre 2002 - 14h
PL 8809-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les droits d'enregistrement (D 3 30)  PL 8810-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi 8198 concernant le subventionnement de la crèche sise à l'Hôtel des Finances  PL 8827-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit de fonctionnement au titre de subvention cantonale annuelle de 495'000F en 2003, de 515'000F en 2004 et 545'000F en 2005 à l'association F-Information en vue de son regroupement avec la bibliothèque Filigrane  P 1330-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier la pétition pour indexer intégralement les salaires et les retraites au coût de la vie, dès janvier 2001  P 1372-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier la pétition "Soutenons la BCGe"  PL 8743-A Rapport de la commission des financ ...

PL 8808-A et objet(s) lié(s) | 13 décembre 2002 - 8h
PL 8808-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat établissant le budget administratif de l'Etat de Genève pour l'exercice 2003 (D 3 70)  PL 8809-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi sur les droits d'enregistrement (D 3 30)  PL 8810-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat modifiant la loi 8198 concernant le subventionnement de la crèche sise à l'Hôtel des Finances  PL 8827-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat ouvrant un crédit de fonctionnement au titre de subvention cantonale annuelle de 495'000F en 2003, de 515'000F en 2004 et 545'000F en 2005 à l'association F-Information en vue de son regroupement avec la bibliothèque Filigrane  P 1330-A Rapport de la commission des finances chargée d'étudier la pétition pour indexer intégralement les salaires et les re ...

P 1317 | 22 septembre 2000
P 1317  Pétition pour une augmentation substantielle des effectifs de la gendarmerie, ( ) à la commission des finances. P1317

P 1317 | 21 septembre 2000
P 1317  Pétition pour une augmentation substantielle des effectifs de la gendarmerie. ( )P1317