République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 2048
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 27.01.2012
M 2048 A
Pris acte le 20.09.2013
MV 2048

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2048-A | 20 septembre 2013 - 14h
M-2048-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Marie Salima Moyard, Eric Leyvraz, Mathilde Chaix, François Gillet, Gabriel Barrillier, Jean-Louis Fazio, Patricia Läser, Beatriz de Candolle, Thierry Cerutti, René Desbaillets, François Lefort, Jacqueline Roiz, Guillaume Sauty, Philippe Schaller, Brigitte Schneider-Bidaux pour un plan directeur des esplanades de recyclage de matériaux minéraux en zone industrielle et la normalisation des situations particulières non conformes

P 1787-A et objet(s) lié(s) | 27 janvier 2012 - 15h
P-1787-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la pétition concernant l'implantation de la Sablière du Cannelet S.A. sur les parcelles 85, 86 et 87 au lieu-dit « Sous-Forestal » de la commune d'Avusy
M-2048 Proposition de motion de Mmes et MM. Marie Salima Moyard, Eric Leyvraz, Mathilde Chaix, François Gillet, Gabriel Barrillier, Jean-Louis Fazio, Patricia Läser, Beatriz de Candolle, Thierry Cerutti, René Desbaillets, François Lefort, Jacqueline Roiz, Guillaume Sauty, Philippe Schaller, Brigitte Schneider-Bidaux pour un plan directeur des esplanades de recyclage de matériaux minéraux en zone industrielle et la normalisation des situations particulières non conformes