République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2039
Objet renvoyé en commission le 27.01.2012
Objet reporté le 16.12.2011
M 2039 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 24.09.2015
Objet reporté le 27.08.2015
M 2039 B
Pris acte le 22.04.2016
MV 2039

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2039-B | 22 avril 2016 - 14h | vidéo
M-2039-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mme et MM. Florian Gander, Thierry Cerutti, Guillaume Sauty, Pascal Spuhler, Jean-Marie Voumard, Sandro Pistis, Jean-François Girardet, Marie-Thérèse Engelberts, André Python, Roger Golay : Véhicules deux-roues motorisés ou nouvelles vaches à lait. Stop à une répression sans discernement

M 2039-A | 24 septembre 2015 - 17h15 | vidéo
M-2039-A Rapport de la commission des transports chargée d'étudier la proposition de motion de Mme et MM. Florian Gander, Thierry Cerutti, Guillaume Sauty, Pascal Spuhler, Jean-Marie Voumard, Sandro Pistis, Jean-François Girardet, Marie-Thérèse Engelberts, André Python, Roger Golay : Véhicules deux-roues motorisés ou nouvelles vaches à lait. Stop à une répression sans discernement

M 2039 | 27 janvier 2012 - 20h35
M-2039 Proposition de motion de Mme et MM. Florian Gander, Thierry Cerutti, Guillaume Sauty, Pascal Spuhler, Jean-Marie Voumard, Sandro Pistis, Jean-François Girardet, Marie-Thérèse Engelberts, André Python, Roger Golay : Véhicules deux-roues motorisés ou nouvelles vaches à lait. Stop à une répression sans discernement