République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1892
Objet renvoyé en commission le 18.09.2009
Objet reporté le 27.08.2009
M 1892 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 04.12.2009
Objet reporté le 06.11.2009
M 1892 B
Pris acte le 18.06.2010
MV 1892

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1892-B | 18 juin 2010 - 15h
M-1892-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de MM. Jacques Jeannerat, Charles Selleger, Frédéric Hohl, Gabriel Barrillier pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires en milieu urbain

M 1892-A | 4 décembre 2009 - 15h
M-1892-A Rapport de la commission des affaires communales, régionales et internationales chargée d'étudier la proposition de motion de MM. Jacques Jeannerat, Charles Selleger, Frédéric Hohl, Gabriel Barrillier pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires en milieu urbain

M 1892 | 18 septembre 2009 - 17h
M 1892 Proposition de motion de MM. Jacques Jeannerat, Charles Selleger, Frédéric Hohl, Gabriel Barrillier pour une politique lisible en matière de soutien public aux événements sportifs populaires en milieu urbain