République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1890
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 06.05.2010
Objet reporté le 19.03.2010
M 1890 A
Pris acte le 23.09.2011

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1890-A | 23 septembre 2011 - 15h
M-1890-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Pablo Garcia, Antoine Bertschy, Sébastien Brunny, Alain Etienne, Fabiano Forte, Eric Leyvraz, Andreas Meister, Françoise Schenk-Gottret, Brigitte Schneider-Bidaux, Patricia Läser relative aux motions 1811, 1812, 1813 et 1820

M 1811-A et objet(s) lié(s) | 6 mai 2010 - 17h
M-1811-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Guy Mettan, François Gillet, Michel Forni, Jean-Claude Ducrot, Guillaume Barazzone, Béatrice Hirsch, Nelly Guichard, Mario Cavaleri, Anne-Marie von Arx-Vernon, Ivan Slatkine, Gabriel Barrillier, Michèle Ducret, Frédéric Hohl, Fabienne Gautier, Patricia Läser, Michel Ducret, Pierre Weiss, René Desbaillets, Charles Selleger, Beatriz de Candolle pour un moratoire sur l'importation des déchets étrangers et une politique de gestion des déchets étendue à l'agglomération franco-valdo-genevoise 
M-1812-A Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Anne Emery-Torracinta, Elisabeth Chatelain, Roger Deneys, Mariane Grobet-Wellner, Virginie Keller, Alberto Velasco, François Thion pour une clarification de la politique des déchets à Genève et dans la région 
M-1813-A Rapport de la commission ...