République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1792
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 21.02.2008
Objet reporté le 25.01.2008
M 1792 A
Pris acte le 18.09.2009
MV 1792

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1792-A et objet(s) lié(s) | 18 septembre 2009 - 14h
M-1792-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Emilie Flamand, Sylvia Leuenberger, Lydia Schneider Hausser, Jean-Marc Odier, Frédéric Hohl, Alain Etienne concernant les nuisances liées au bruit
P-1651-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition pour des Pâquis vivants, mais pas invivables !

M 1792 | 21 février 2008 - 20h30
M 1792 Proposition de motion de Mmes et MM. Emilie Flamand, Sylvia Leuenberger, Lydia Schneider Hausser, Jean-Marc Odier, Frédéric Hohl, Alain Etienne concernant les nuisances liées au bruit