République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

M 1443
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 14.06.2002
Objet reporté le 30.05.2002
M 1443 A
Objet renvoyé en commission le 13.06.2003
M 1443 B
Pris acte le 22.09.2006

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1443-B | 22 septembre 2006 - 14h
M-1443-B Rapport de la commission des transports chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de MM. Pierre Froidevaux, Jean-Marc Odier, Louis Serex, Jacques Jeannerat, Hugues Hiltpold, Gabriel Barrillier visant à renforcer le transfert modal et à réaliser des P+R dans les secteurs de Bardonnex-Perly et douane d'Anières-La Pallanterie

M 1443-A | 13 juin 2003 - 14h
M 1443-A Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de MM. Pierre Froidevaux, Jean-Marc Odier, Louis Serex, Jacques Jeannerat, Hugues Hiltpold, Gabriel Barrillier visant à renforcer le transfert modal et à réaliser des P+R dans les secteurs de Bardonnex-Perly et douane d'Anières-La Pallanterie 

M 1443 | 14 juin 2002 - 17h
M 1443 Proposition de motion de MM. Pierre Froidevaux, Jean-Marc Odier, Louis Serex, Jacques Jeannerat, Hugues Hiltpold, Gabriel Barrillier visant à renforcer le transfert modal et à réaliser des P+R dans les secteurs de Bardonnex-Perly et douane d'Anières-La Pallanterie