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Objets parlementaires

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1177-B | 22 septembre 2006 - 14h
M-1177-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Anne Briol, Fabienne Bugnon, Régis De Battista, Erica Deuber Ziegler, Gilles Godinat, Véronique Pürro, Marie-Françoise de Tassigny, Françoise Schenk-Gottret, Caroline Dallèves Romaneschi, Pierre Vanek pour une alimentation saine et équilibrée

M 1177-A et objet(s) lié(s) | 25 juin 1999
M 1177-A 22. a) Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier la proposition de motion de Mmes et MM. Anne Briol, Régis de Battista, Fabienne Bugnon, Gilles Godinat, Véronique Pürro, Pierre Vanek, Françoise Schenk-Gottret, Caroline Dallèves-Romaneschi, Erica Deuber-Pauli et Marie-Françoise de Tassigny pour une alimentation saine. ( -) M1177 R 406  b) Proposition de résolution de Mme et MM. Anne Briol, Claude Blanc, Régis de Battista, John Dupraz, Pierre Vanek et Michel Balestra concernant l'application immédiate de l'art. 18 de la loi fédérale sur l'agriculture (déclaration de provenance et mode de production). ( )R406

M 1177 | 19 février 1998
M 1177 5. Proposition de motion de Mmes et MM. Anne Briol, Régis de Battista, Fabienne Bugnon, Gilles Godinat, Véronique Pürro, Pierre Vanek, Françoise Schenk-Gottret, Caroline Dallèves-Romaneschi, Erica Deuber-Pauli et Marie-Françoise de Tassigny pour une alimentation saine. ( )M1177