République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 1154 A
M 1154 AI
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 25.06.2009
M 1154 B
Pris acte le 28.05.2010
MV 1154 -I

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 1154-B et objet(s) lié(s) | 28 mai 2010 - 15h
M-1154-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de M. Dominique Hausser pour une planification sanitaire intercantonale commune
M-1222-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mme et MM. Pierre-Alain Champod, Gilles Godinat, Louiza Mottaz sur la collaboration hospitalière Vaud-Genève

M 1154-A-I et objet(s) lié(s) | 25 juin 2009 - 15h
M 1154-A-I Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier la proposition de motion de M. Dominique Hausser pour une planification sanitaire intercantonale commune 
M 1222-A-I Rapport de la commission de la santé chargée d'étudier la proposition de motion de Mme et MM. Pierre-Alain Champod, Gilles Godinat, Louiza Mottaz sur la collaboration hospitalière Vaud-Genève 

PL 7674 et objet(s) lié(s) | 3 octobre 1997
PL 7674 8. a) Projet de loi de Mmes et MM. Christian Grobet, Christian Ferrazino, Luc Gilly, Jacques Boesch, Erica Deuber-Pauli, Claire Chalut, Gilles Godinat, Jean Spielmann, Yves Zehfus, Pierre Vanek, Pierre Meyll et Jean-Pierre Rigotti relatif à un projet de concordat instituant une Fondation pour la collaboration entre les cantons de Vaud et de Genève dans le domaine de la santé publique et des hôpitaux universitaires (K 2 15.0). ( )PL7674 PL 7585-A  b) Troisième débat sur le rapport de la commission interparlementaire Vaud-Genève chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat relatif au concordat instituant le Réseau hospitalo-universitaire de la Suisse occidentale (K 2 15.0). ( -) PL7585 M 1154  c) Proposition de motion de M. Dominique Hausser pour une planification sanitaire intercantonale commune. ( ) M1154

PL 7585-A et objet(s) lié(s) | 19 septembre 1997
PL 7585-A 7. a) Rapport de la commission interparlementaire Vaud-Genève chargée d'étudier le projet de loi relatif au Concordat instituant le Réseau hospitalo-universitaire de la Suisse occidentale. ( -) PL7585 M 1154  b) Proposition de motion de M. Dominique Hausser pour une planification sanitaire intercantonale commune. ( )M1154