République et canton de Genève

Grand Conseil

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Objets parlementaires

M 2338
Objet renvoyé en commission le 22.09.2016
M 2338 A
Objet adopté et renvoyé au Conseil d'Etat le 17.03.2017
M 2338 B
Pris acte le 12.10.2018
MV 2338

Mémoriaux (textes et vidéos)

M 2338-B | 12 octobre 2018 - 14h | vidéo
M-2338-B Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mme et MM. Christian Flury, Pascal Spuhler, Jean-Marie Voumard, Françoise Sapin, Jean-François Girardet, Jean-Michel Bugnion : Invitons le Conseil d'Etat à développer les mesures de prévention des accidents de baignade au niveau des « Bains du Rhône »

M 2338-A | 17 mars 2017 - 14h | vidéo
M-2338-A Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier la proposition de motion de Mme et MM. Christian Flury, Pascal Spuhler, Jean-Marie Voumard, Françoise Sapin, Jean-François Girardet, Jean-Michel Bugnion : Invitons le Conseil d'Etat à développer les mesures de prévention des accidents de baignade au niveau des « Bains du Rhône »

M 2338 | 22 septembre 2016 - 17h | vidéo
M-2338 Proposition de motion de Mme et MM. Christian Flury, Pascal Spuhler, Jean-Marie Voumard, Françoise Sapin, Jean-François Girardet, Jean-Michel Bugnion : Invitons le Conseil d'Etat à développer les mesures de prévention des accidents de baignade au niveau des « Bains du Rhône »