République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

QUE 1102
Dépôt du rapport le 12.09.2019
Objet renvoyé au Conseil d'Etat le 30.08.2019
QUE 1102 A
Objet clos le 13.09.2019
IUE 1102
Objet renvoyé au Conseil d'Etat le 03.12.2010
IUE 1102 A
Objet clos le 16.12.2010

Mémoriaux (textes et vidéos)

E 1102 | 24 janvier 2002 - 17h
E-1102 Election d'une ou d'un membre (désigné par le parti UDC) du Conseil d'administration des Services industriels de Genève (792) (Entrée en fonction immédiate ; Durée du mandat : jusqu'au 31 décembre 2002)