République et canton de Genève

Grand Conseil

Résultats de la recherche

Pour des recherches plus précises, utilisez notre moteur de recherche avancé.
Vous pouvez aussi refaire la même recherche via votre moteur de recherche par défaut.

Objets parlementaires

IN 176 TF
Objet clos le 10.06.2024
Objet renvoyé en commission le 15.12.2022
IN 176 A
Objet clos le 07.10.2021
Objet renvoyé en commission le 04.03.2021
PL 13495
Dépôt du rapport le 12.06.2024
Objet renvoyé en commission le 30.05.2024
PL 13475
Changement de commission le 30.05.2024
Objet renvoyé en commission le 02.05.2024
PL 13474
Dépôt du rapport le 04.06.2024
Objet renvoyé en commission le 02.05.2024
PL 13451
Dépôt du rapport le 03.06.2024
Objet renvoyé en commission le 02.05.2024
PL 13441
Dépôt du rapport le 04.06.2024
Objet renvoyé en commission le 02.05.2024
PL 13381 B
Objet adopté en 3 débats le 31.05.2024
PL 13364 A
Objet reporté le 31.05.2024
Objet reporté le 03.05.2024
PL 13269 A
Objet reporté le 31.05.2024
Objet reporté le 03.05.2024

1 2 3 4 5 6 7 8 9     Suivant

Mémoriaux (textes et vidéos)

E 2868-A | 15 décembre 2022 - 20h30 | vidéo
E-2868-A Prestation de serment de Vladimir GUILLET, élu procureur

E 2845 et objet(s) lié(s) | 15 décembre 2022 - 14h | vidéo
E-2845 Election d'un membre (Ve) au conseil d'administration des Etablissements publics pour l'intégration, en remplacement de Boris CALAME, démissionnaire - entrée en fonction immédiate, durée du mandat : jusqu'au 30 novembre 2023
E-2868 Election d'une procureure ou d'un procureur, en remplacement de Caroline BABEL CASUTT, élue juge au Tribunal civil (entrée en fonction : 1er janvier 2023)
E-2869 Election d'une ou d'un juge au Tribunal administratif de première instance, en remplacement de Endri GEGA, élu juge au Tribunal pénal, et en remplacement d'une demi-charge vacante au 1er avril 2023 suite à une réduction du taux d'activité d'une juge (entrée en vigueur : 1er avril 2023)
E-2870 Election d'une ou d'un juge au Tribunal civil, à demi-charge, en remplacement de Marion HEYER, élue juge au Tribunal pénal (entrée en vigueur : 1er mai 2023)
E-2872 Election d'un membre (Ve) à la Commission consultative en matière de protection des données, de transparence et d'archives publiques, en re ...