République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 18 novembre 2011 à 15h

57e législature - 3e année - 1re session - 3e séance

RD 831-A et objet(s) lié(s)

RD 831-A
Rapport de la commission de contrôle de gestion chargée d'étudier le rapport d'activité de la Commission externe d'évaluation des politiques publiques pour l'année 2009
Rapport de M. Ivan Slatkine (L)
Rapport divers 831
Débat et renvoi en commission: Session 10 (juillet 2010) - Séance 51 du 02.07.2010
Rapport RD 831-A
RD 871-A
Rapport de la commission de contrôle de gestion chargée d'étudier le rapport d'activité de la Commission externe d'évaluation des politiques publiques pour l'année 2010
Rapport de M. Ivan Slatkine (L)
Rapport divers 871
Débat et renvoi en commission: Session 09 (juin 2011) - Séance 51 du 10.06.2011
Rapport RD 871-A

Le président. Le rapporteur est M. Ivan Slatkine, qui est remplacé par son collègue député Francis Walpen. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 831-A et RD 871-A.