Débat

Le président. Mesdames et Messieurs, comme il a été voté tout à l'heure, nous allons traiter en urgence la proposition de motion 1983, au point 89 de l'ordre du jour. Il n'y a pas de demande de parole. Par conséquent, d'après la demande qui a été faite... (Remarque.) La parole est à M. le député Jean Romain.

M. Jean Romain (R). Nous demandons le renvoi sans débat à la commission de l'enseignement de cette proposition de motion 1983.

Une voix. Bravo ! (Remarque.)

Le président. Merci, Monsieur Romain. La parole n'est pas demandée. Nous nous prononçons donc sur le renvoi de la M 1983 à la commission de l'enseignement.

Mis aux voix, le renvoi de la proposition de motion 1983 à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport est adopté par 68 oui (unanimité des votants).

Le président. Je salue à la tribune notre ancien collègue, M. Sébastien Brunny, qui est ici fort bien habillé de son uniforme de gendarme. (Exclamations et applaudissements.)