Election d'un membre du parti Les Verts au Conseil de la Fondation HBM Emile Dupont - I 4 05 art. 14D et PA 530.01 art. 9 (compétences dans le domaine) - en remplacement de Mme Michèle KÜNZLER (Ve), démissionnaire - entrée en fonction immédiate, durée du mandat : jusqu'à l'entrée en vigueur de nouvelles dispositions, mais au plus tard au 30 novembre 2011 (voir L 10433 art. 23 - dispositions transitoires)