Communications de la présidence

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, je n'ai aucun doute: si Federer n'avait pas gagné à Roland-Garros, l'équipe de football du Grand Conseil aurait fait la une de nos journaux ! En effet, j'ai le plaisir de vous annoncer que l'équipe du Grand Conseil a gagné la finale du tournoi des élus du canton le dimanche 7 juin à Cartigny, en battant les élus de Carouge sur le score sans appel de 4 à 2. Nous félicitons donc toute l'équipe du Grand Conseil, composée du capitaine et coach M. Jeannerat, de M. Bertschy, de M. Gillet, de M. Golay, de M. Odier et de M. Pétroz. Bravo ! (Vifs applaudissements.) Avec une subtile tactique au centre et des débordements habiles par la gauche et par la droite, ils ont vaincu de haute lutte. L'équipe du Grand Conseil: une équipe qui gagne et qui va garder cette coupe définitivement ! Elle va inscrire pour la première fois son nom sur cette coupe, deux fois de plus et celle-ci restera au Grand Conseil. Bravo à l'équipe ! (Applaudissements.)

Correspondance

Le président. Vous avez trouvé sur vos places l'énoncé de la correspondance reçue par le Grand Conseil. Cet énoncé figurera au Mémorial.

Réponse du Conseil administratif de la Ville de Genève à la pétition P 1506-A - Avenue Krieg qui leur avait été renvoyée par le Grand Conseil lors de sa session des 2 et 3 avril 2009 (C-2788)

Invitation du Tribunal fédéral au Grand Conseil à se déterminer sur le recours de M. ARDITE Jean-Luc et Mme PEYSSON Anne-Marie contre la loi 10121 modifiant la loi sur la police du 19 février 2009 (Transmis à la Commission judiciaire et de la police) (C-2789)

Lettre de M. CASTELLA André, président de l'association " Le respect, ça change la vie", relative à la journée mondiale contre le travail des enfants 2009 et le soutien de l'action globale de l'association " Le respect, ça change la vie" à Genève (cf R 582 du 14 mai 2009) (voir correspondance C 2791) (C-2790)

Lettre de M. SOMAVIA Juan, directeur général du BIT, au Grand Conseil en remerciement du soutien lors de la Journée mondiale contre le travail des enfants (voir résolution 582 du 14 mai 2009) (voir C 2790). (C-2791)

Lettre du 9 juin 2009 de M. ROSSIAUD Jean annonçant sa démission pour le 11 juin 2009 (C-2792)

Lettre du Conseil administratif de la Ville de Genève concernant le projet de baisse d'impôts élaboré par le Grand Conseil (PL 10199-A, point 128 de l'ordre du jour) (C-2793)

Mme Anne Emery-Torracinta (S). Le groupe socialiste demande la lecture du courrier 2793 de la Ville de Genève. Si cette demande est acceptée, nous souhaitons que le courrier en question soit lu au moment où nous aborderons le point 128, rapport PL 10199-A sur l'imposition des personnes physiques.

Le président. Etes-vous soutenue ? Oui, vous l'êtes ! Nous le lirons donc au moment que vous avez indiqué.

Annonces et dépôts

Le président. La commission fiscale nous informe qu'elle désire renvoyer les propositions de motions suivantes à la commission des affaires sociales:

Proposition de motion de M. Thierry Cerutti : Valorisation de la prise en charge de nos aînés et personnes en situation de handicap par les membres de leur famille (M-1846)

Proposition de motion de Mmes et MM. Laurence Fehlmann Rielle, Alain Charbonnier, Anne Emery-Torracinta, Alain Etienne, Véronique Pürro, Françoise Schenk-Gottret, Lydia Schneider Hausser pour des mesures concrètes en faveur des proches aidants de personnes âgées ou en situation de handicap (M-1866)

En outre, la pétition suivante, parvenue à la présidence, est renvoyée à la commission des pétitions:

Pétition pour le maintien de la mixité au collège et école de commerce Nicolas-Bouvier (P-1692)

Pétition 1692

Le président. La commission des pétitions nous informe qu'elle désire renvoyer les pétitions suivantes à la commission des transports:

Pétition pour le maintien du bus 28 à Meyrin (P-1689)

Pétition contre la suppression de places de stationnement dans le quartier des Pâquis (P-1690)

Enfin, vous avez trouvé sur vos places la question écrite suivante, qui est renvoyée au Conseil d'Etat:

Question écrite de M. Michel Ducret : Un Tribunal de Commerce pour Genève: qu'en pense le Conseil d'Etat? (Q-3639)

Question écrite 3639