Premier débat

M. Guy Mettan (PDC), rapporteur. Je n'estime pas nécessaire de passer du temps sur cet objet, dans la mesure où l'exposé que vous avez sous les yeux est suffisamment explicite... (L'orateur est interpellé.)D'une grande clarté, effectivement !

Je rappellerai simplement qu'il est urgent de voter ce projet de loi ce soir, car, si nous ne le faisons pas... (L'orateur est interpellé par M. Catelain.)C'est prévu au budget, cher Monsieur Catelain ! ... la Société du téléphérique sera obligée de fermer ses portes !

Une voix. De quoi s'agit-il ? (Rires.)

La présidente. Mesdames et Messieurs les députés, nous passons au vote sur la prise en considération de ce projet de loi au moyen du vote électronique. Le vote est lancé.

La loi 9337 est adoptée en premier débat par 28 oui contre 2 non et 2 abstentions.

La loi 9337 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 9337 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 33 oui contre 5 non et 3 abstentions.