République et canton de Genève
Grand Conseil
Séance du vendredi 22 mars 2002 à 14h
55e législature - 1re année - 6e session - 27e séance
RD 357-A et objet(s) lié(s)
RD 357-A
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil:
Développement des transports collectifs à Genève aux
plans régional, cantonal et de l'agglomération : bilan et
perspectives
Rapport: Mémorial 2000, p. 2683
M 894-C
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de MM. Armand Lombard, Alain-Dominique Mauris, Jean
Opériol, Jean-Philippe De Tolédo concernant la
réalisation de Swissmétro/Eurométro.
Proposition de motion: Mémorial 1994, p. 386
Rapport A: Mémorial 1995, p. 2562
Rapport B: Mémorial 2000, p. 2683
M 1125-C
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de Mmes et MM. Christian Grobet, René Longet, Elisabeth
Reusse-Decrey, Jean Spielmann, Micheline Calmy-Rey, Andreas Saurer
sur l'amélioration de la desserte ferroviaire
Genève-Mâcon.
Proposition de motion: Mémorial 1997, p. 5021
Rapport A: Mémorial 1997, p. 9571
Rapport B: Mémorial 2000, p. 2683
M 553-C
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de Mme et MM. Liliane Johner, Jean-Claude Genecand,
René Guidini, Alain Rouiller, Bernard Lusti, Gilbert Magnenat,
Yves Meylan concernant les relations ferroviaires
interrégionales et internationales
Proposition de motion: Mémorial 1989, p. 566
Rapport A: Mémorial 1990, p. 376
Rapport B: Mémorial 2000, p. 2683
M 856-B
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de Mmes et MM. Fabienne Bugnon, Pierre Meyll, Gérard
Ramseyer, Martine Brunschwig Graf, Philippe Joye, Alain Rouiller
concernant Genève, la Romandie et Rail 2000.
M 1019-B
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de MM. Christian Grobet, Jean Spielmann, Pierre Vanek sur la
troisième voie CFF.
M 1277-B
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de Mmes et MM. Anne Briol, Christian Brunier, Gilles
Desplanches, Pierre Ducrest, Christian Grobet, David Hiler,
Jean-Marc Odier, Françoise Schenk-Gottret, Antonio Hodgers,
Geneviève Mottet-Durand, Jean Spielmann, Pierre Vanek, Myriam
Lonfat pour une véritable étude comparative entre les
variantes de raccordement des réseaux CFF et SNCF
P 1087-C
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
pétition pour des transports publics performants
P 1122-C
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
pétition: Accélération du programme des transports
publics
P 1119-C
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
pétition: Développement des transports publics dans la
région franco-genevoise
M 1302-B
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de Mmes et MM. Marie-Paule Blanchard-Queloz, Anne Briol,
Christian Brunier, Alain Etienne, David Hiler, Antonio Hodgers,
Françoise Schenk-Gottret, Jean Spielmann, Pierre Vanek, Myriam
Lonfat demandant le maintien et le développement de la ligne
ferroviaire sud lémanique, dite du Tonkin
M 1196-B
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
motion de Mme et MM. Dominique Hausser, René Longet,
Françoise Schenk-Gottret concernant la desserte par transports
publics de projets de constructions importantes.
P 918-D
Rapport de la commission des transports chargée
d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la
pétition: "Politique globale des transports".
Rapport A: Mémorial 1991, p. 5535
Rapport B: Mémorial 1994, p. 4625
Rapport C: Mémorial 2000, p. 2685
Le Grand Conseil prend acte de ce rap port.