Personnes excusées

Le président. Ont fait excuser leur absence à cette séance : M. Guy-Olivier Segond, conseiller d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Blaise Bourrit, Marie-Françoise de Tassigny, Erica Deuber Ziegler et Alberto Velasco, députés.

Procès-verbal des précédentes séances

Le président. Les procès-verbaux de la session des 1er et 2 novembre 2001 sont adoptés.

Discussion et approbation de l'ordre du jour

Le président. Les points suivants sont renvoyés en commission sans débat de préconsultation:

- point 83, projet de loi 8649, à la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève;

- point 84, projet de loi 8652, à la commission de l'environnement et de l'agriculture;

- point 101, projet de loi 8650, à la commission des affaires sociales;

- point 102, projet de loi 8651, à la commission des finances;

- point 106, projet de loi 8646, à la commission des finances;

- point 107, projet de loi 8653, à la commission de l'enseignement et de l'éducation;

- point 109, projet de loi 8645, à la commission des travaux.

Je vous signale encore que seront traités ensemble le point 17, projet de loi 8635, et le point 32, motion 1416; le point 28, projet de loi 8200-A, et le point 26, projet de loi 7601-B; le point 58, projet de loi 8389-A, et le point 57, projet de loi 7597-A; le point 92, motion 1434, avec le point 44, motion 1432.