No 27/IV

Jeudi 12 juin 1997,

soir

Présidence :

Mme Christine Sayegh,présidente

La séance est ouverte à 17 h.

Assistent à la séance : MM. Jean-Philippe Maitre, président du Conseil d'Etat, Philippe Joye, Claude Haegi, Olivier Vodoz, Guy-Olivier Segond et Gérard Ramseyer, conseillers d'Etat.

1. Exhortation.

La présidente donne lecture de l'exhortation.

2. Hommage à M. Charles Bosson, ancien député, décédé.

La présidente. Nous avons appris avec beaucoup de tristesse et de consternation le décès de notre ancien collègue, M. Charles Bosson, qui siégea durant trois législatures, de 1981 à 1993, sur les bancs du parti radical. Il laisse à nous tous qui l'avons connu le souvenir d'un homme très intéressant, amical et chaleureux. Nous présentons, à sa famille en deuil, nos condoléances sincères. Pour honorer sa mémoire, je vous prie d'observer un instant de silence.

(L'assemblée, débout, observe un moment de silence.)

3. Personnes excusées.

La La présidente. Ont fait excuser leur absence à cette séance : Mme Martine Brunschwig Graf, conseillère d'Etat, ainsi que Mmes et MM. Nicole Castioni-Jaquet, Sylvie Châtelain, Jean-Luc Ducret, Marlène Dupraz, Laurette Dupuis, Catherine Fatio, René Longet, Olivier Lorenzini, Vesca Olsommer, Catherine Passaplan, Barbara Polla, Jean-Pierre Rigotti et Philippe Schaller, députés.

4. Procès-verbal des précédentes séances.

Le procès-verbal des séances des 29 et 30 mai et du 6 juin 1997 est adopté.

5. Discussion et approbation de l'ordre du jour.

La présidente. Je vous rappelle que la prochaine session du Grand Conseil se tiendra le jeudi 26 juin à 17 h et 20 h 30 et le vendredi 27 pour les comptes rendus, dès 8 h et à 10 h, 14 h, 17 h et 20 h 30.

Le point 33, soit la résolution 337, sera traité ce soir à 20 h 30.

Le point 58, soit le projet de loi 7669 et la motion 1115-A, sera traité le jeudi 26 juin à 20 h 30.

Le point 69, projet de loi 7667 ouvrant un crédit pour participer aux frais d'études de la construction d'un nouveau pénitencier intercantonal à Orbe, est retiré de l'ordre du jour, le parlement du canton de Vaud ayant refusé d'entrer en matière sur ce projet.

Le point 76, motion 1141, sera traité au point 71 bis, sous le département des finances.

Plusieurs projets de lois sont renvoyés sans débat de préconsultation en commission. Ils figureront à la fin du Mémorial de cette séance.