Le président. Le sort a désigné Mme Fabienne Bugnon. (Rires.)

9. Déclaration du Conseil d'Etat et communications.

Le président. Nous avons appris avec consternation le décès cruel qui a frappé notre collègue, M. Jean-Pierre Rigotti : son fils Serge a été victime d'un accident de moto.

Au nom du Bureau et de tout le Grand Conseil, je réitère à M. Rigotti et à sa famille dans la peine notre vive sympathie et l'assure que nous nous associons à son immense chagrin.

D'autre part, le Grand Conseil tient à présenter à trois députés actuellement malades, M. Dessimoz, M. Montessuit et Mme Spoerri, ses meilleurs voeux pour une prompte guérison.

Je vous donne connaissance de la composition de la nouvelle commission ad hoc du «suivi informatique parlementaire» :

Mme et MM(S). Florian Barro (L), Pierre Vanek (AG), Dominique Hausser (S), Roger Beer (R), Martine Roset (DC) et Max Schneider (E).

Enfin, vous avez tous reçu le calendrier des séances du Grand Conseil pour 1995. Ce document figurera au Mémorial.

Calendrier des séances

du GRAND CONSEIL pour 1995

53e législature

- 2e année -

Jeudi et vendredi

Dépôt (mardi)

Expédition(lundi ou mardi)

 19-20 janvier

 16-17 février

 23-24 mars

 27-28 avril

 18-19 mai

 8-9 juin

 22-23 juin

 (comptes)

¯

 14-15 septembre

 12-13 octobre

 9-10 novembre

 30 nov. - 1er déc.

 14-15 décembre

 (budget)

 3 janvier

 31 janvier

 7 mars

 11 avril

 2 mai

 23 mai

 6 juin

¯

 29 août

 26 septembre

 24 octobre

 14 novembre

 28 novembre

 9 janvier

 6 février

 13 mars

 18 avril

 8 mai

 29 mai

 12 juin

¯

 4 septembre

 2 octobre

 30 octobre

 20 novembre

 4 décembre

10. Correspondance.

Le président. La correspondance suivante est parvenue à la présidence :

Le Conseil d'Etat nous adresse les réponses qu'il a fournies, suite aux procédures de consultation :