Le président. M. Jacques-André Schneider ayant refusé le mandat de député qui lui revenait, il a été fait appel à Mme Anne Briol.

Je donne la parole à Mme Anne Chevalley pour le rapport de la commission des droits politiques.

Mme Anne Chevalley (L), rapporteuse. La commission des droits politiques vient de se réunir pour examiner la candidature de Mme Anne Briol, présentée par le parti écologiste genevois. Aucun élément d'incompatibilité n'est à relever. Elle peut donc prêter serment.