La présidente. Je vous prie de rester debout.

A la fin du mois d'août, vous avez tous appris le décès de notre collègue Paul Passer, député de 1986 à 1989 et de 1991 à sa mort, siégeant sur les bancs de Vigilance d'abord, puis de manière indépendante, ensuite.

M. Passer était un homme de coeur, qui portait beaucoup d'attention aux autres, particulièrement aux gens modestes et aux plus démunis.

Je vous rappelle encore que c'est notre défunt collègue qui nous avait conviés à modifier notre règlement pour que le drapeau flotte devant l'Hôtel de Ville le jour de nos séances.

Pour honorer la mémoire de M. Paul Passer, je vous prie d'observer un instant de silence. (L'assemblée, debout, observe une minute de silence.)

Je vous remercie. Vous pouvez vous asseoir. 

3. Personnes excusées.

La La présidente. Ont fait excuser leur absence à cette séance : MM. Christian Grobet, président du Conseil d'Etat, Bernard Ziegler, conseiller d'Etat, ainsi que Mme et MM. Hermann Jenni, Jean Montessuit, Gérard Ramseyer et Christine Sayegh, députés.

4. Procès-verbal des précédentes séances.

Le procès-verbal des séances des 24 et 25 juin 1993 est adopté.

5. Discussion et approbation de l'ordre du jour.

La présidente. Le point 81 sera traité avec le point 35.

A la demande de M. Rigotti, son interpellation figurant au point 79 est renvoyée à une prochaine séance.

Le point 97 figure comme point 54 bis.

6. Remarques sur la liste des objets en suspens.

La présidente. Les propositions de motions suivantes ont été renvoyées au Conseil d'Etat par le Grand Conseil les 11 et 12 mars 1993 et n'ont pas encore reçu de réponses :

de Mme et MM. Catherine Rapp-Jotterand, Max Schneider et André November concernant la création d'une agence de l'eau transfrontalière. (M 846)

de Mme et MM. Roger Beer, Max Schneider, Elisabeth Reusse-Decrey, Jean-Claude Genecand et Pierre-Alain Champod demandant la mise sur pied, en collaboration avec des chômeurs, d'une expérience de récupération de matériel électronique et électroménager. (M 849)

de Mmes et MM. Hervé Burdet, Christiane Magnenat Schellack, Bernard Annen, Yves Meylan, Paul Passer, André Vial, Bernard Erbeia, Jean-Pierre Gardiol, Henri Duvillard, Bernard Lusti, David Revaclier et Irène Savoy sur une cohérence des structures d'établissement autonome. (M 852)

L'interpellation suivante n'a pas reçu de réponse :

de Mme Claire Torracinta-Pache : Où en est la promotion des femmes à l'université ? (I 1861)

Les questions écrites suivantes ont été renvoyées au Conseil d'Etat les 14 mai, 11, 24 et 25 juin et n'ont pas encore reçu de réponses:

 de M. Henri Gougler : Tag dans la nature. (Q 3476)

 de M. Paul Passer : Pourquoi l'Etat de Genève insiste-t-il à persécuter l'automobiliste ? (Q 3477)

 de M. Michel Jörimann : Musée international de la Croix-Rouge : Taux de fréquentation. (Q 3478)

 de M. Jacques Andrié : Y aurait-il déjà un air de magouilles dans le cadre des prochaines élections ? (Q 3479)

 de M. Jacques Andrié : Peut-on affiner notre démocratie par des stylos à bille dans les isoloirs de vote ? (Q 3480)

 de M. Jacques Andrié : Show politique télédiffusé. (Q 3481)

 de M. Jacques Andrié : Que fait le Conseil d'Etat pour encourager véritablement le sport ? (Q 3482)

 de M. Jacques Andrié : Ne devrions-nous pas reclasser le quartier des Maisonnettes au Petit-Lancy, ceci par simple sagesse ? (Q 3483)

 de Mme Jacqueline Jacquiard : Genève gagne... en sprayages ! (Q 3484)

 de M. Alberto Genini : Banque cantonale : le prix de la fusion. (Q 3485)

 de M. Jacques Andrié : Nos gymnastes genevois sont-ils suffisamment aidés sous la forme de subventions de l'Etat ? (Q 3486)

 de M. Jacques Andrié : A quand une halte aux abus de certaines assurances-maladie ? (Q 3487)

Mme Claire Torracinta-Pache(S). Vous avez fait allusion à une réponse de M. Föllmi à mon interpellation sur la promotion des femmes à l'université. Etant donné que le chef du département ne brigue pas un nouveau mandat, serait-il possible que cette réponse soit donnée lors de notre prochaine séance plénière du mois d'octobre ? Je vous en remercie par avance.

La présidente. M. Föllmi acquiesce, il en sera donc fait ainsi.

7. Déclaration du Conseil d'Etat et communications.

La présidente. M. Michel Urben a perdu son père.

M. Jean Opériol a perdu sa mère.

Nous renouvelons notre sympathie à nos deux collègues.

A ces deux nouvelles tristes, une nouvelle plus joyeuse : M. Yves Meylan a eu une petite fille.

Des voix. Fontaine aussi !

La présidente. Ah, M. Fontaine aussi ! Excusez-moi ! Deux heureux événements.

Vous avez tous reçu le calendrier de nos séances pour la fin de cette année et l'année prochaine.

Calendrier des séances

du Grand Conseil pour 1994

53e législature

1ère année

Jeudi et vendredi

Dépôt (mardi)

Expédition (lundi)

1993

4-5 novembre

19 octobre

25 octobre

2-3 décembre

16 novembre

22 novembre

16-17 décembre(budget)

30 novembre

6 décembre

1994

27 et 28 janvier

11 janvier

17 janvier

17-18 février

1er février

7 février

24-25 mars

8 mars

14 mars

28-29 avril

12 avril

18 avril

26-27 mai

10 mai

16 mai

16-17 juin

31 mai

6 juin

23-24 juin(comptes rendus)

7 juin

13 juin

15-16 septembre

30 août

5 septembre

20-21 octobre

4 octobre

10 octobre

17-18 novembre

1er novembre

7 novembre

8-9 décembre

22 novembre

28 novembre

15-16 décembre(budget)

29 novembre

5 décembre

La présidente. Vous ne vous étonnerez pas de recevoir, ces temps prochains, des textes imprimés sur du papier non recyclé. Il s'agit, avant la fin du contrat qui nous lie à l'imprimerie, de permettre à cette dernière de liquider un stock de papier qu'elle avait commandé avant que nous imposions l'usage du papier recyclé.