Séance du vendredi 31 octobre 2025 à 14h

3^e législature - 3^e année - 5^e session - 28^e séance

M 2384-D

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M 2384-D

Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Jean-François Girardet, Christian Flury, Florian Gander, Daniel Sormanni, Pascal Spuhler, Francisco Valentin, Thierry Cerutti, Henry Rappaz, Danièle Magnin, Jean-Marie Voumard, Ronald Zacharias, Sandra Golay, André Python, Françoise Sapin pour une rémunération des professeurs de sport (nouvelle filière) en adéquation avec la durée de leurs études

Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session V des 30 et 31 octobre 2025.

Proposition de motion 2384

Renvoi à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du jeudi 6 avril 2017 à 17h

Rapport M 2384-A

Renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 27 avril 2018 à 14h

Motion 2384

Rapport du Conseil d'Etat M 2384-B

Débat et renvoi du rapport du Conseil d'Etat M 2384-B à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du vendredi 1er mars 2019 à 14h

Délai de traitement en commission dépassé selon l'article 194 LRGC: Débat et renvoi pour six mois à la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport: Séance du vendredi 4 juin 2021 à 14h

Rapport M 2384-C

Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 2384-B: Séance du jeudi 21 mars 2024 à 17h

Rapport du Conseil d'Etat M 2384-D