Débat

La présidente. Nous terminons le traitement de nos urgences avec la R 1073, classée en catégorie II, trente minutes. Avant de céder la parole, je souhaite un joyeux anniversaire M. Esteban. (Applaudissements. Remarque.) Ah, il y a un deuxième anniversaire. (Remarque.) Qui ? (Remarque.) M. Uehlinger, on ne m'en avait pas informée. Alors joyeux anniversaire à vous aussi, Monsieur le député ! (Applaudissements.) A présent, je passe la parole au premier signataire, M. de Sainte Marie.

M. Romain de Sainte Marie (S). Merci, Madame la présidente. Mesdames et Messieurs les députés, je me réjouis naturellement de trinquer avec M. Uehlinger, avec du bon vin genevois, et avec M. Esteban, avec du jus de pomme genevois (il ne boit pas d'alcool) pour fêter leur anniversaire respectif.

Plus sérieusement, on a longuement parlé hier de la situation de la viticulture en Suisse et en particulier à Genève. Je ne vais pas m'étendre, mais le constat est quand même terrible: des vignerons et des vigneronnes menacés d'arracher les pieds de vigne qui ne sont plus rentables. On l'a mentionné, le problème réside dans la concurrence internationale, par les coûts de production et les coûts à l'achat qui sont moindres. Le résultat est terrible, on le voit: une diminution de 16% de la consommation des vins suisses, alors qu'actuellement, en Suisse, on le sait, sept bouteilles consommées sur dix proviennent de pays étrangers.

Nous avons adopté hier plusieurs projets visant à encourager et à favoriser nos vins genevois, et cette résolution s'inscrit dans le même sens. Celle-ci propose en effet très simplement, je dirais, et de façon efficace à l'Etat de Genève (c'est-à-dire nous), au grand Etat, c'est-à-dire les régies publiques, de montrer l'exemple et de faire en sorte que, lorsque l'Etat organise des apéritifs, que ce soit en son sein, lors d'événements officiels ou d'autres types d'événement, soient commandées des boissons produites à Genève, alcoolisées ou non.

Il s'agit là d'un petit geste pour l'Etat; l'impact financier devrait être mineur, mais l'impact pour les vignerons et les vigneronnes ainsi que pour les producteurs et productrices (on peut penser à la bière ou au jus de pomme, que nous avons d'excellente qualité) va être majeur. Il va être majeur, puisque aujourd'hui, malheureusement, le réflexe... Lorsqu'un service de l'Etat décide d'organiser une verrée, par exemple, il va demander à un prestataire de lui proposer un devis avec différents types de vins et de boissons. Si l'on prend le cas du vin, le premier prix sera bien souvent un vin d'origine étrangère et sera choisi en raison de son coût. Or, peut-être que vous trouverez un vin genevois qui coûtera 3 francs de plus, mais qui, malheureusement, ne sera pas choisi.

Dans cette proposition de résolution, il est demandé à l'Etat d'édicter une directive et d'obliger à la consommation de boissons genevoises lors de ces événements. Cette mesure s'inscrit dans la volonté d'avoir un impact économique, en favorisant l'emploi dans la production de ces boissons genevoises. Il s'agit aussi de patrimoine, puisque le vin appartient à notre patrimoine...

La présidente. Vous passez sur le temps de votre groupe.

M. Romain de Sainte Marie. Merci, Madame la présidente. ...et d'avoir également un impact environnemental, puisqu'il est question d'encourager les circuits courts et, in fine, de diminuer les émissions de CO2 dues au transport.

C'est un véritable exemple que doit donner l'Etat en favorisant la consommation des produits locaux au travers de ces événements, et cette résolution demande à aller dans ce sens-là, demande au Conseil d'Etat d'émettre une directive dans les six mois à venir et d'agir de la façon la plus concrète. Je vous invite, Mesdames et Messieurs les députés, comme nous l'avons fait hier à une large majorité, presque à l'unanimité, à continuer et à faire en sorte d'encourager nos producteurs et productrices de vin, de bière et de différents produits que nous souhaitons appuyer dans le canton de Genève. Je vous remercie.

M. Yvan Zweifel (PLR). Mesdames et Messieurs, chers collègues, cette résolution procède d'une schizophrénie idéologique assez fantastique ! Que veut-elle, finalement ? Elle demande que l'on soutienne les producteurs locaux de boissons, alcoolisées ou non, parce qu'ils sont sujets à un certain nombre de contraintes trop lourdes (je suis d'accord avec l'auteur sur ce point), notamment en matière de bureaucratie et de judiciarisation. Or, que propose le premier signataire pour régler ce problème ? De rajouter des contraintes, mais cette fois-ci auprès des consommateurs, en l'occurrence l'Etat et les établissements publics autonomes, qui ne seront bientôt autonomes que de nom avec toutes les contraintes qu'on leur ajoute.

Donc, Mesdames et Messieurs, au lieu de régler le vrai problème, c'est-à-dire faire en sorte que nos producteurs locaux, quels qu'ils soient d'ailleurs, aient moins de contraintes, moins de réglementation, moins de labels auxquels ils doivent absolument répondre, j'en passe et des meilleures (tout ça ayant un coût), eh bien on se dit: «On va simplement déplacer la contrainte auprès des consommateurs.» C'est assez dichotomique, mais finalement assez socialiste.

Par ailleurs, et on le sait, en contraignant et en limitant les boissons à disposition, par définition, on restreint le choix, ce qui mécaniquement aura un coût supplémentaire. Encore une fois, dans l'imaginaire socialiste, ça ne représente pas un problème, car l'argent pousse sur les arbres ou est planté dans la terre - je ne sais pas, vous nous expliquerez ça plus tard. Je suis quand même un peu étonné: on a entendu, tout à l'heure, le chef de groupe socialiste nous rappeler à propos d'une certaine votation (je ne ferai pas de publicité, je vous rassure, Madame la présidente) que le parti socialiste n'aimait pas que l'Etat soit corseté. Or, c'est exactement ce qu'il propose ici, mais sur un autre plan.

Et puis, si l'on va dans le détail, on peut se poser la question: est-ce qu'on ne va pas limiter, avec un certain nombre de boissons... Les médecins de la salle me diront que certaines ne sont pas saines, mais qu'elles n'en demeurent pas moins populaires - je pense à certains sodas qui, par conséquent, ne pourront plus être mis à disposition. On pourrait même se demander ce qu'il en est de l'eau, puisque autant que je sache, il n'y a pas d'embouteilleurs d'eau locaux. Qu'est-ce que ça veut dire ? Est-ce que l'on ne pourra plus proposer d'Evian, de Perrier, de Badoit, j'en passe et des meilleures ? Je crois que ce n'est pas très sain.

Pourquoi en outre se limiter aux boissons, Mesdames et Messieurs ? Mon collègue François Wolfisberg le disait hier à juste titre, il n'y a pas que les viticulteurs dans ce canton, et Dieu sait que je les aime, en particulier ce qu'ils produisent... (Rires.) ...mais, Mesdames et Messieurs, d'autres métiers existent: les maraîchers, les boulangers, les bouchers, les pêcheurs, les éleveurs, qui produisent aussi localement. Or ceux-ci, M. de Sainte Marie les met bien entendu complètement de côté. On se concentrera donc, pour les apéritifs de l'Etat, sur les boissons, qui devront être locales, mais évidemment pas sur le reste.

Mesdames et Messieurs, l'Etat fait déjà le travail, il se montre exemplaire l'immense majorité du temps. Ça ne sert par conséquent à rien de rajouter des contraintes. Pour ces raisons, et parce qu'il est liberticide et donc par définition néfaste, le groupe PLR s'opposera à ce projet. Merci.

M. Lionel Dugerdil (UDC). Chers collègues, je ne suis pas tout à fait d'accord avec les propos de mon préopinant. Je remercie beaucoup M. de Sainte Marie pour sa proposition, mais à la fin de mon intervention, je demanderai un renvoi en commission. Il me semble effectivement important de traiter tous les produits locaux, et pas seulement les boissons; je demande donc un renvoi en commission, pour que l'on puisse intégrer tous les autres produits, y compris ceux de M. Wolfisberg. (Rires.)

Je trouve quand même assez grave que dans notre canton, nous devions systématiquement rappeler (c'est souvent le cas à Genève, mais pas dans d'autres cantons, puisqu'ils utilisent régulièrement des boissons et des produits locaux) le rôle de l'Etat, qui est de soutenir l'économie. C'est tout de même grave qu'au sein de nos institutions, des collaborateurs, dont le salaire et les annuités sont assez directement liés à la prospérité des entreprises locales, aient encore l'idée, lorsqu'ils passent une commande pour certains et signent le bon pour d'autres, de se tourner vers des produits venus d'ailleurs. C'est pourquoi je remercie encore une fois M. de Sainte Marie pour sa proposition et vous encourage à la renvoyer en commission, afin que nous puissions intégrer tous les produits genevois.

Une voix. Quelle commission ?

M. Lionel Dugerdil. La commission de l'économie.

M. Pierre Eckert (Ve). Mesdames et Messieurs les députés, chers collègues, la discussion est bien partie. Nous traitons à nouveau d'une mesure protectionniste, on en a déjà soutenu hier et on va continuer à les voter aujourd'hui. Il s'agit aussi de casser le cou... On dit que ce sera plus cher, mais non, ce ne sera pas plus cher ! Les vins genevois sont à des prix totalement compétitifs par rapport à d'autres vins. Bien entendu, si vous voulez des vins étrangers de mauvaise qualité, achetez des vins de mauvaise qualité, mais si vous souhaitez organiser une réception, vous n'allez pas servir des vins de mauvaise qualité. Le critère économique est par conséquent malvenu.

Selon moi, ce soutien est une bonne chose. On a parlé de boissons alcoolisées, notamment des vins. Voilà effectivement la troisième mesure que nous votons dans cette session pour les producteurs de vin, et c'est bien.

Je réponds juste aux arguments portant sur les boissons non alcoolisées. On a évoqué le jus de pomme. Quant aux sodas, je ne sais pas. On a également parlé d'eau: il n'y a plus tellement d'eau embouteillée proche de Genève (j'ai regardé). Ce matin, j'ai essayé d'acheter de l'Henniez, qui serait la station la plus proche, mais ça n'existe même plus. (Remarque.) On trouve de la Valser et de la San Pellegrino, mais on peut très bien gazéifier de l'eau genevoise. Quant à l'eau pompée du lac, vous pouvez vous poser la question: est-ce que l'eau du lac Léman est genevoise ? (Rire.) Parce que de l'eau valaisanne, vaudoise ou même française se trouve dans le lac Léman, mais on peut considérer que l'eau pompée à Genève est genevoise. Donc, j'inciterai assez volontiers les personnes qui servent des apéritifs à gazéifier l'eau du lac.

Comme je l'ai dit, c'est la troisième mesure que nous soutiendrons pour promouvoir les producteurs genevois. Je reviens juste à la proposition de renvoi en commission. Je pense que quand on utilise une société qui se trouve à Genève pour organiser une verrée... Parce qu'on va trouver une société genevoise, on les connaît. Quant à la nourriture que l'on commande, ce sera un peu plus difficile de mettre une exclusivité sur des productions genevoises: on ne produit pas tout à Genève. Pour ma part, je suis plutôt d'avis de voter cette résolution et de discuter ensuite de la nourriture.

Comme c'est le troisième objet sur ce thème, j'aimerais qu'on s'arrête à ce texte et que l'on passe au soutien, comme cela a été suggéré, à d'autres secteurs économiques qui sont en difficulté, par exemple la construction, l'hôtellerie, la restauration, les services en général, et que l'on s'occupe aussi des personnes physiques (pour une fois, je suis d'accord avec M. Baertschi), ainsi que des loyers trop élevés et des coûts de la santé. Pour ces raisons, nous voterons cette résolution et refuserons le renvoi en commission.

M. Romain de Sainte Marie (S). Vous transmettrez à M. Zweifel, Madame la présidente, que j'entends parfaitement ses propos; ils sont finalement les mêmes que ceux que M. Sirolli a tenus hier soir. L'idéologie libérale qui prône la loi du plus fort, on voit où cela nous mène ! On entend la grogne des vignerons ! C'est bien le résultat de votre politique libérale, aujourd'hui, de favoriser des accords internationaux de libre-échange. Vous sciez la branche sur laquelle nous sommes, en Suisse. Jamais l'agriculture suisse ne pourra rivaliser avec l'agriculture étrangère. Cela est impossible, et si vous continuez ainsi, ce sera la même chose pour les vins suisses et les vins genevois.

Il est maintenant nécessaire au parti libéral-radical, s'il souhaite tout de même se montrer un minimum responsable envers la viticulture et les vignerons et vigneronnes qui nous regardent et qui attendent un signal politique... On les voit depuis plusieurs mois demander aux politiques d'agir pour aider ce secteur-là. Or, les réponses sont données en ce moment, mais avec votre idéologie libérale, vous ne répondez pas à leur problématique. Vous restez dans votre idéologie et vous détruisez actuellement notre agriculture en Suisse et à Genève. Cette mesure est protectionniste, il est vrai, mais elle est aussi écologiste et favorise l'emploi local. C'est la raison pour laquelle il faut dépasser votre dogme idéologique et faire preuve de bon sens pour soutenir la création d'emplois et les emplois dans le domaine de la viticulture à Genève.

Je suis un peu étonné par la demande de renvoi en commission: hier, nous avons voté sur le siège un mécanisme d'indemnisation plus coûteux que cette petite résolution qui demande une directive au sein de l'Etat. Je suis quelque peu surpris de devoir étudier en commission la possibilité d'une directive pour commander des vins et des boissons non alcoolisées genevois lors des apéritifs et des événements, alors que l'on vote sur le siège un mécanisme qui permet d'indemniser les vignerons de façon indirecte au travers des cafetiers-restaurateurs. Le groupe socialiste soutiendra cette résolution; ainsi, avec les différents objets que nous avons adoptés hier soir et aujourd'hui, nous enverrons un message clair. Je vous remercie.

Mme Patricia Bidaux (LC). Cette résolution propose que l'Etat consomme des boissons issues de la culture locale lors de ses événements officiels et dans la restauration collective. Je peux répondre à M. Zweifel que ce n'est pas l'administration qui pèse le plus sur nos exploitations, ce sont bien les salaires, qui sont les plus élevés de Suisse et qui se reportent sur le prix de nos boissons.

En outre, je réagis aux propos sur les autres produits labellisés GRTA: il faut regarder la réponse à la QUE 2128 déposée par mon excellent collègue Blondin au sujet des produits GRTA pour se rendre compte que les AIMP permettent déjà de soutenir ceux-ci. Il ne faut donc absolument pas renvoyer ce texte en commission, parce que le travail est déjà effectué. Ce que soulève cette question, c'est la problématique du contrôle. Qu'est-ce qui se passe ? Vous signez un AIMP, vous vous engagez à prendre des produits GRTA, mais qui va vérifier ? A la fin (vous lirez cette réponse, c'est très intéressant), aucun contrôle n'est effectué, et c'est là que se situe le problème.

Or, cette résolution constitue le moyen pour notre parlement de dire: «Aujourd'hui, nous voulons marcher à contre-courant de la mondialisation.» C'est ce qu'a annoncé M. Hodgers hier soir aux trente ans de l'OPAGE: marcher à contre-courant de la mondialisation en consommant des produits locaux, que ce soit nos vins ou les délicieux produits de M. Wolfisberg. (Exclamations.) Il n'y a pas de discrimination: les produits de M. Wolfisberg sont déjà soutenus au travers des AIMP - il ne faut pas l'oublier.

Une résolution est nécessaire si l'on veut demander de la cohérence, et tant que cette cohérence n'est pas garantie par des indicateurs et des objectifs, la réponse est oui, il faut cette résolution. Pour toutes ces raisons, Le Centre vous appelle à soutenir ce texte et à rejoindre ceux qui ne craignent pas de choisir la cohérence. Surtout, dans cet élan, je vous invite toutes et tous à aller à Festi'Terroir tout à l'heure. Je vous remercie de votre attention.

M. Patrick Dimier (MCG). Je rappelle juste qu'il vaut mieux boire le vin d'ici que l'eau de là. (Rires.)

M. François Erard (LC). J'interviens très rapidement: il est quand même invraisemblable que l'on doive voter de telles résolutions, alors que la loi sur la promotion de l'agriculture, entrée en vigueur en 2005, précise à l'article 13, alinéa 2, que «la consommation de produits agricoles genevois dans la restauration est encouragée. Le canton veille, en particulier, à ce que ces derniers soient proposés prioritairement par les collectivités publiques, ainsi que lors de manifestations ayant bénéficié de subventions cantonales». Ça veut donc dire que les collectivités n'appliquent pas la loi. Pour cette raison, nous soutiendrons cette résolution. Merci.

M. Jacques Jeannerat (LJS). Le groupe LJS s'oppose au renvoi en commission; il est néanmoins sensible aux produits alimentaires non liquides, pour reprendre l'expression de tout à l'heure. Aussi pourrait-on ajouter une nouvelle invite entre la première et la deuxième, dont l'idée serait la suivante: s'agissant des produits alimentaires, qu'ils soient dans la mesure du possible labellisés GRTA.

La présidente. Merci, Monsieur le député. (Un instant s'écoule.) Mesdames et Messieurs, en attendant le dépôt formel de l'amendement, je vous propose de voter sur le renvoi à la commission de l'économie.

Mis aux voix, le renvoi de la proposition de résolution 1073 à la commission de l'économie est rejeté par 49 non contre 36 oui.

La présidente. Nous passons au vote sur l'amendement. (Un instant s'écoule.) Monsieur Jeannerat, je le lis, et vous me dites si c'est bien ce que vous avez écrit... (Rires.) ...afin qu'il n'y ait aucun doute.

M. Jacques Jeannerat. J'écris mal, mais j'entends bien !

La présidente. L'amendement est ainsi formulé:

«2e invite (nouvelle, l'ancienne invite 2 devenant l'invite 3)

- à faire de même que la première invite pour les produits alimentaires labellisés GRTA;»

C'est juste ? (M. Jacques Jeannerat acquiesce.) Il s'agit d'une nouvelle invite qui serait placée entre la première et la deuxième. C'est bon pour tout le monde ? (Remarque.) D'accord, je répète. (La présidente relit l'amendement.) Nous passons au vote.

Mis aux voix, cet amendement est adopté par 60 oui contre 22 non et 2 abstentions.  

Mise aux voix, la résolution 1073 ainsi amendée est adoptée et renvoyée au Conseil d'Etat par 68 oui contre 22 non (vote nominal).

Résolution 1073 Vote nominal

La présidente. Avant que nous entamions le traitement de l'ordre du jour bleu, je salue à la tribune la délégation du secrétariat général du Grand Conseil vaudois, qui nous rend visite. (Applaudissements.)