République et canton de Genève

Grand Conseil

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RD 1586-A
Rapport de la commission de l'environnement et de l'agriculture chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le 7e programme de renaturation des cours d'eau 2024-2028
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 21 et 22 novembre 2024.
Rapport de Mme Angèle-Marie Habiyakare (Ve)

Le président. L'ordre du jour appelle enfin le RD 1586-A (catégorie IV).

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat RD 1586.