République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 1 mars 2024 à 14h

3e législature - 1re année - 9e session - 59e séance

M 2517-B

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M 2517-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Bertrand Buchs, Anne Marie von Arx-Vernon, Delphine Bachmann, Vincent Maitre, Jean-Luc Forni, Jean-Marc Guinchard, Guy Mettan, Patricia Bidaux, Olivier Cerutti, Souheil Sayegh, François Lance, Christina Meissner, Jacques Blondin, Claude Bocquet pour la création d'un registre cantonal des implants
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session IX des 29 février et 1er mars 2024.
Proposition de motion 2517
Renvoi à la commission de la santé: Séance du jeudi 24 janvier 2019 à 17h
Rapport M 2517-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 1er septembre 2023 à 17h
Motion 2517
Rapport du Conseil d'Etat M 2517-B

La présidente. Le prochain point qui nous occupe est la M 2517-B (catégorie III). Personne ne souhaite intervenir.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2517.