Débat

Le président. Vient ensuite le RD 1460. Le rapport est de M. Daniel Sormanni, que j'invite à rejoindre la table centrale pour prendre la parole. (Un instant s'écoule.) Allez-y, Monsieur.

M. Daniel Sormanni (MCG), rapporteur. Je vous remercie, Monsieur le président. Je demande le renvoi de ce rapport à la commission de l'enseignement supérieur qui pourra ainsi l'examiner plus en détail. Merci.

Le président. Je vous remercie. Nous passons au vote sur cette proposition.

Mis aux voix, le renvoi du rapport divers 1460 à la commission de l'enseignement supérieur est adopté par 83 oui (unanimité des votants).