République et canton de Genève

Grand Conseil

Séance du vendredi 17 mars 2017 à 14h

1re législature - 4e année - 1re session - 3e séance

M 2183-C

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M 2183-C
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Yves de Matteis, Emilie Flamand-Lew, Jean-Marc Guinchard, Thierry Cerutti, Sophie Forster Carbonnier, Boris Calame, Bernhard Riedweg, Jean-Luc Forni, François Lefort, Jean-Michel Bugnion, Lisa Mazzone, Jean-Charles Rielle, Henry Rappaz, Frédérique Perler, Sandro Pistis, Isabelle Brunier, Pascal Spuhler, Daniel Sormanni, Jean-François Girardet, Carlos Medeiros, Jean-Marie Voumard, Stéphane Florey, Marie-Thérèse Engelberts, Christina Meissner, Salima Moyard, Sarah Klopmann, Francisco Valentin, Thomas Bläsi, Olivier Baud, Christian Flury : Sauvegarde du patrimoine audiovisuel de la RTS
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 16 et 17 mars 2017.
Rapport de M. Jean Romain (PLR)
Proposition de motion 2183
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Séance du vendredi 20 février 2015 à 20h30
Motion 2183
Rapport du Conseil d'Etat M 2183-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat de son rapport M 2183-A: Séance du vendredi 16 octobre 2015 à 15h
Rapport du Conseil d'Etat M 2183-B
Débat et renvoi en commission du rapport du Conseil d'Etat M 2183-B: Séance du vendredi 23 septembre 2016 à 14h
Rapport M 2183-C

Le président. Nous traitons la M 2183-C. La parole n'est pas demandée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission M 2183-C.