Séance du vendredi 13 novembre 2015 à 15h

RD 1109

RD 1109

Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la gestion de la Fondation pour les zones agricoles spéciales pour l'exercice 2014

Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session X des 12 et 13 novembre 2015.

Rapport du Conseil d'Etat RD 1109

Le président. Nous nous penchons à présent sur le rapport du Conseil d'Etat RD 1109. La parole n'étant pas sollicitée, il est pris...

Une voix. M. Lefort veut parler !

Le président. C'est trop tard ! Je suis navré, mais il ne s'est pas manifesté assez rapidement. Il est pris acte de ce rapport.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat RD 1109.