Débat

Le président. Nous allons traiter notre dernière urgence, la proposition de résolution 765. Nous sommes en catégorie II, trente minutes. Je passe la parole à M. Roger Deneys.

M. Roger Deneys (S). Merci, Monsieur le président. Mesdames et Messieurs les députés, cette résolution 765... (Brouhaha. Le président agite la cloche.) ...a pour but d'alerter les autorités fédérales quant à un accord qui est actuellement en négociation secrète en marge de l'OMC et qui vise à fixer de nouvelles règles sur la gestion des services publics entre les Etats, éventuellement dans le but de privatiser certains de ces services en fonction de ce qui se passe dans un pays ou un autre. On peut être pour ou contre la privatisation de certains services publics - je crois que cette question mérite débat - mais je pense que fondamentalement, dans un pays comme la Suisse qui est très attaché au respect de la volonté populaire, il est particulièrement choquant de constater que ces négociations TiSA se font sans consultation de la société civile, sans consultation du Parlement fédéral, et sans même information aux corps constitués, aux parlements, aux associations, aux citoyens. Mesdames et Messieurs les députés... (Brouhaha. Le président agite la cloche.) ...il y a moins de trois semaines, une négociation se tenait à la mission d'Australie, du côté du Grand-Saconnex, et les vingt-cinq pays qui se sont réunis pour cette négociation secrète ont discuté de savoir comment on allait permettre des privatisations, et surtout inclure des mécanismes d'arbitrage qui soient supranationaux. Or, si de tels mécanismes étaient acceptés via un accord, les juridictions nationales n'auraient plus la capacité de s'opposer à des décisions prises. Cette résolution demande donc en particulier, Mesdames et Messieurs les députés, que ces négociations soient rendues publiques, qu'on soit informé de leur contenu en détail, et que des représentants des milieux économiques et syndicaux y soient associés. Et bien entendu, nous vous invitons à donner le signal montrant que ce n'est pas possible pour un Etat démocratique comme la Suisse que ces négociations aboutissent à un accord sur lequel la Suisse ne pourrait pas s'exprimer de façon traditionnelle, c'est-à-dire avec l'aval de l'Assemblée fédérale et la possibilité pour le peuple de s'y opposer par référendum. Compte tenu des dangers que cet accord peut faire courir à l'indépendance de la Suisse, nous vous invitons donc à soutenir et à renvoyer aux autorités fédérales et au Conseil d'Etat cette initiative cantonale sous forme de résolution. (Quelques applaudissements.)

Mme Magali Orsini (EAG). Les négociations dont il s'agit nous ramènent quelques années en arrière, quand des villes telles que Genève avaient déjà dû attirer l'attention du public sur des accords ultra-secrets, en se déclarant hors AGCS - je ne sais pas si tout le monde se souvient de cette période. L'AGCS, c'était l'Accord général sur le commerce des services, et il s'agissait déjà de privatiser en douce des secteurs entiers; pendant que nous nous battions pour faire admettre un premier projet de caisse maladie unique, notre ambassadeur auprès de l'OMC, qui se disait socialiste au demeurant, était en train de négocier la privatisation définitive du secteur des assurances ! Rien que cela ! Il était d'ailleurs aussi socialiste que Pascal Lamy, avec qui j'avais eu l'occasion de m'entretenir, et qui m'avait répondu cyniquement que cet accord avait été ratifié par nos Chambres fédérales et que c'était à elles qu'il fallait que je m'adresse. Si bien que je ne suis même pas certaine que l'exigence que les Chambres fédérales soient au courant suffise pour alerter l'opinion sur le danger de tels accords, qui sont de véritables poisons concoctés par les USA pour permettre aux multinationales de faire des procès aux Etats qui auraient indûment maintenu certains services en dehors du marché. (Brouhaha.) Et il s'agit bien des écoles, des hôpitaux, des prisons, etc. ! J'attire votre attention sur le danger énorme que représentent de tels accords, gardés aussi secrets que possible. Tout est destiné à y passer et des cours de justice spéciales sont prévues, comme l'a dit M. Deneys, pour faire des arbitrages dans un système juridique supranational. Nous vous invitons donc vivement à soutenir cette proposition de résolution.

M. Edouard Cuendet (PLR). Il ne faut pas se leurrer: cette résolution ne fait au fond que relayer les thèses d'ATTAC, groupuscule d'extrême gauche qui lutte avec énergie contre l'économie et le libre-échange. Il n'y a donc rien de surprenant à ce que l'Alliance de gauche, les socialistes et les Verts soutiennent cette résolution, parce que ce sont des adeptes de la décroissance - de la décroissance économique je précise, mais pas de la décroissance des dépenses budgétaires étatiques; il y a là une petite contradiction qu'ils ont de la peine à gérer. En revanche, le ralliement de l'UDC à cette thèse, par la signature d'un de ses membres, me surprend un peu. Cela démontre un glissement de ce parti, à Genève, vers les formations politiques hostiles à l'économie, et cela est un peu inquiétant. Parce que la négociation dont il est question ici vise à faciliter les échanges de services au niveau mondial. Et le projet est assez clair sur ce qui est englobé par ces négociations: cela comporte les services de télécommunications, les services financiers, les services informatiques, la distribution de détail, le transport, les livraisons express, les services professionnels - comptabilité, avocats, architectes - et j'en passe. Il n'est à aucun moment - mais à aucun moment ! - question d'une privatisation des services publics ! Donc c'est un leurre, c'est un fantasme que de nous brandir cette menace.

Il faut aussi préciser que les négociateurs ne sont pas une espèce de groupuscule - contrairement à ATTAC - mais représentent le plus important marché de services du monde. Cela regroupe plus de 1,6 milliard de personnes qui affichent un PIB global de 48 billions de dollars, soit plus de deux tiers de l'économie mondiale. La majorité des économies sont représentées, aussi bien celles des pays développés que des pays en voie de développement. La Suisse, en toute bonne logique, participe à ces négociations, et elle le fait en toute transparence ! Preuve en est que le SECO a publié sur son site, en janvier 2014, l'offre initiale de notre pays, comme cela se fait dans toute négociation. C'est un mensonge éhonté de dire que cela se fait secrètement.

Le président. Il vous reste trente secondes, Monsieur le député.

M. Edouard Cuendet. Et puis, cette négociation se justifie pleinement pour la Suisse, qui est une exportatrice de services à grande échelle et qui vit de son exportation. En conclusion, le Grand Conseil ne doit en aucun cas se laisser instrumentaliser par une ONG comme ATTAC, une ONG d'extrême gauche, fondamentalement hostile à l'économie et à la libre circulation des services. Et surtout...

Le président. Il vous faut conclure, s'il vous plaît, Monsieur le député.

M. Edouard Cuendet. ...notre Grand Conseil ne doit pas se ridiculiser une fois de plus en outrepassant ses compétences. Alors même que notre canton est l'hôte de l'OMC, l'hôte de nombreuses organisations internationales, il serait absurde de soutenir cette résolution hostile à cette Genève internationale...

Le président. C'est terminé, Monsieur le député !

M. Edouard Cuendet. ...que nous promouvons. Je demande le renvoi à la commission de l'économie ! Je vous remercie.

Le président. Merci, Monsieur le député, je prends note. Je passe la parole à M. le député Boris Calame.

M. Boris Calame (Ve). Merci, Monsieur le président. Monsieur le président, chères et chers collègues, nous avons voté tout à l'heure, quasi à l'unanimité, la résolution 739 qui demande à la Confédération, à juste titre, de s'engager pour une révision partielle des accords de l'OMC afin de protéger une composante de notre économie. Et nous savons que la tâche ne sera pas facile. Avec cette résolution 765, il s'agit de prévenir la réalisation d'un accord occulte sur le commerce des services, dont les tenants et aboutissants sont confidentiels et pourraient engager les Etats bien au-delà de ce que nous pouvons vivre - et parfois subir - avec les accords de l'OMC. Pourquoi des négociations secrètes, alors même que cet accord sur le commerce des services pourrait nous entraîner dans l'inconnu, avec le risque que cela engendre une libéralisation sans limite des services ? A quand des polices privées, qui occuperaient les tâches régaliennes de l'Etat en matière de sécurité ? (Commentaires.) A quand une administration publique externalisée et délocalisée ? A quand un corps des pompiers professionnels réalisé sous la forme d'une entreprise de droit privé, domiciliée légalement à l'étranger, qui interviendrait selon les capacités de l'appelant, le cas échéant selon le contrat qui la lierait avec les collectivités, mais aussi qui définirait son intervention selon sa rentabilité ? Monsieur le président, chères et chers collègues, il s'agit, avec les accords sur le commerce des services, d'un projet potentiellement démesuré qui exige que l'on puisse être informé avant que la matière ne soit définitivement adoptée. (Brouhaha.) Nous ne pouvons déléguer à quiconque le droit de décider ou de négocier de façon occulte un accord qui pourrait hypothéquer notre avenir et engager les générations futures. La confidentialité qui règne dans le cadre de la négociation de ces accords démontre qu'à terme, notre système de démocratie est mis en péril. Le groupe des Verts vous encourage donc vivement, chères et chers collègues, à soutenir cette résolution 765 en l'adressant aux autorités fédérales. Je vous remercie.

M. Carlos Medeiros (MCG). Chers collègues, le groupe MCG prend note de cette résolution. Encore une fois, nous sommes très étonnés par les considérants et l'exposé des motifs, parce qu'on nous parle d'accords occultes; apparemment, M. Deneys est très au courant - vous transmettrez, Monsieur le président - il doit être dans le secret des dieux, à Berne ! On nous dit donc qu'il y a des choses cachées. Alors c'est simple: je vous invite à aller sur Internet, à taper «Accord TiSA Suisse», et vous tomberez tout de suite sur une page, www.seco.admin.ch, où tout est très bien expliqué, notamment les positions suisses, ce qui est très important. Vous avez même cela en anglais et en français.

Cela dit, le MCG l'a toujours affirmé, nous ne sommes pas pour une globalisation de tout et de n'importe quoi; nous sommes pour un service public performant, et donc nous voulons quand même un contrôle de l'appareil étatique sur certains aspects du service public, notamment les tâches régaliennes de l'Etat comme la sécurité, la santé. Mais ce n'est pas une raison non plus pour avancer toutes ces histoires comme celle de la théorie du complot, très chère à la gauche, selon laquelle ça passe par des martiens, on nous cache tout et on ne sait rien ! Donc le MCG vous propose de renvoyer cette résolution à la commission de l'économie, pour qu'on puisse connaître un peu mieux les tenants et aboutissants de ces accords. Mais de grâce, arrêtons avec ces théories selon lesquelles, soi-disant, on nous cache tout. (Brouhaha.) D'ailleurs j'invite vraiment tout le monde à aller sur cette page du SECO. Elle est très bien faite, et vous allez voir que la position de la Suisse est loin d'être extrémiste, au contraire: elle met beaucoup de réserves dans ces négociations. Et au vu du cycle de Doha qui a commencé en 2000, à mon avis, par rapport à ce que je connais de cette affaire, on est loin, mais vraiment loin, d'un accord quelconque sur la privatisation du service public.

Mme Christina Meissner (UDC). Certains préopinants ont dit que nous allions chercher ces idées sur Mars, chez ATTAC. Personnellement, j'ai été sur le site du SECO... (Brouhaha.) ...et j'ai notamment consulté l'étude qui a été faite par l'un des Pôles de recherche nationaux. Ça, ce n'est pas un groupe de gauche ! Et je suis désolée, mais à ce niveau-là, il faut quand même un petit peu ouvrir les yeux et ne pas se laisser berner. Vous savez très bien que depuis 2000, les négociations sur l'Accord sur le commerce des services piétinent dans le cycle de Doha. C'est la raison pour laquelle certains pays ont décidé de se lancer dans des négociations qu'on peut qualifier de secrètes, parce qu'on ne sait pas exactement ce qui s'y passe. Mais ces négociations portent, vous l'avez dit, Monsieur Cuendet, sur l'ensemble des services, y compris les services publics... (Commentaires.) ...sur la gestion des déchets, de l'énergie, du transport, le rail, les finances, les procédures d'octroi de licences, l'accès au réseau de communication, le courrier, la poste, bref, finalement l'objectif... (Brouhaha. Le président agite la cloche.) ...est d'ouvrir l'ensemble des marchés, y compris celui des entreprises publiques, à la négociation. Evidemment, on le sait, le GATT est pour la libéralisation. Tous les secteurs de services sont potentiellement concernés et couverts, chaque pays décide du degré d'ouverture qu'il souhaite. Mais attention ! Au début ce ne sont que les pays qui négocient qui sont concernés, mais l'objectif de l'accord - et c'est clairement énoncé - serait une application multilatérale ! Cet accord-là va donc fixer l'agenda de la réglementation, de la libéralisation toujours plus étendue; et elle sera étendue automatiquement et inconditionnellement. Vous imaginez la position de l'UDC: nous n'acceptons pas ces accords, qu'on nous force à adopter. En tout cas il est absolument nécessaire d'en savoir davantage. Nous avons une responsabilité car ils se négocient à Genève, et nous voulons de la transparence de la part de gens qui, finalement, décident de notre futur. Dès lors, nous serions pour un renvoi direct à l'Assemblée fédérale, dont on doit attirer l'attention; c'est le gouvernement fédéral et non pas le gouvernement cantonal...

Le président. Il vous faut conclure, s'il vous plaît, Madame la députée.

Mme Christina Meissner. ...qui est impliqué dans l'accord, et c'est donc pour cela que nous soutiendrons le renvoi direct à l'Assemblée fédérale. (Quelques applaudissements.)

M. Jean-Marc Guinchard (PDC). Ce qui me frappe d'abord dans cette résolution et dans ce que j'ai entendu jusqu'à présent, c'est la capacité de Genève à vouloir se mêler de tout et de rien, que ce soit sur le plan international ou sur le plan national, là où, la plupart du temps, ce n'est pas nécessaire.

La deuxième chose, c'est que si la frilosité face à des organismes internationaux, des accords ou des tractations internationales ne m'étonne pas de la part de l'UDC... (Brouhaha.) ...elle m'étonne un peu plus de la part de la gauche, de l'extrême gauche et des Verts. J'ai de la peine à comprendre qu'on nous brandisse le spectre de cours internationales susceptibles de rendre des arbitrages alors que de telles instances existent déjà, rendent des arbitrages, et souvent facilitent bien les choses.

Le troisième point, c'est que je suis impressionné par le fait que les auteurs de la résolution soient beaucoup plus au courant - ou en tout cas semblent l'être - de tractations soi-disant secrètes, sordides, qui se tiendraient sur le territoire genevois sans que personne n'en sache rien. J'en conclus donc que les auteurs de la résolution sont mieux informés que le SECO et en savent plus que ce que l'on peut apprendre sur un site officiel de la Confédération. Il s'agit d'une affaire fédérale, la Suisse participe à ces négociations, et vous avez, sur les bancs des auteurs de cette résolution, suffisamment de conseillers nationaux - et en tout cas un conseiller aux Etats - susceptibles d'intervenir devant l'Assemblée fédérale et de garantir un suivi correct de ces négociations. Nous ne pouvons donc pas vous suivre sur ce terrain et nous ne soutiendrons pas cette initiative adressée aux Chambres fédérales, pour ne pas couvrir, une fois de plus, Genève de ridicule !

M. Roger Deneys (S). Mesdames et Messieurs les députés, j'ai pris bonne note des observations des représentants des partis PLR et PDC. (Brouhaha.) Ce que j'aimerais dire, c'est que Genève est un centre de négociation reconnu au niveau international et le siège d'organisations onusiennes. A partir du moment où le siège de l'OMC se trouve ici, c'est vrai qu'un certain nombre de négociations ont lieu à Genève, et on peut se dire qu'il est assez curieux que ces négociations, si elles sont si anodines que cela, ne se déroulent pas directement au sein de l'OMC. Cette question mérite au moins une réponse, et effectivement, ne sachant pas exactement ce que contient cet accord ou les propositions pour un tel accord, on peut peut-être fantasmer sur des risques qui n'existent pas. Il n'empêche qu'une fois que l'on a signé un tel accord, s'il n'est pas soumis aux Chambres fédérales... (Remarque.) ...s'il n'est pas soumis au référendum facultatif au minimum... (Remarque.) ...eh bien, Mesdames et Messieurs les députés, le problème est que c'est trop tard !

Tout à l'heure on a eu une excellente proposition qui venait de l'UDC concernant les questions viticoles, et je crois qu'on doit se poser la même question aujourd'hui ! L'ouverture des marchés peut comporter des avantages en termes de coûts pour certains, mais elle a aussi des conséquences locales dramatiques...

Une voix. Et sociales !

M. Roger Deneys. ...et sociales aussi, pour certains habitants de ce pays ! Donc je crois que cette pondération mérite une certaine transparence, pour qu'on puisse prendre des décisions en toute connaissance de cause. Le fond, on peut l'étudier en commission de l'économie ici, mais c'est vrai que c'est un sujet fédéral, donc logiquement on devrait demander que la Confédération et les Chambres fédérales donnent des informations suffisantes pour qu'on puisse se prononcer. Je n'ai pas de problème si on me dit qu'il n'y a aucun danger, aucun souci, et qu'en toute connaissance de cause tout le monde pourra se faire son opinion. Mais aujourd'hui, je crois que nous devons alerter les autorités fédérales sur le fait que les informations ne sont pas assez précises, pas assez complètes. Je vous rappelle que concernant le secteur bancaire... (Brouhaha.) ...ce parlement s'est opposé à la transmission des noms des banquiers aux Etats-Unis...

Le président. Il vous reste trente secondes, Monsieur le député.

M. Roger Deneys. ...et je crois que c'est notre rôle de parlementaires que de se préoccuper des intérêts nationaux. En l'occurrence, le MCG et l'UDC avaient soutenu cette démarche. Je crois que ça ne pose aucun problème, c'est comme pour la viticulture tout à l'heure...

Le président. Il vous faut conclure, s'il vous plaît, Monsieur le député.

M. Roger Deneys. ...que nous avons soutenue, c'est une question de cohérence et d'intérêt local.

Le président. Merci, Monsieur le député. Pour terminer, je passe la parole à M. Jean-Michel Bugnion, à qui il reste cinquante-huit secondes.

M. Jean-Michel Bugnion (Ve). Merci, Monsieur le président, je renonce. Je crois qu'on a atteint l'heure... (Exclamations.) ...et le taux de réceptivité n'est plus garanti ! Merci beaucoup.

Le président. Merci, Monsieur le député. Mesdames et Messieurs les députés, je vous fais voter la demande de renvoi à la commission de l'économie.

Mis aux voix, le renvoi de la proposition de résolution 765 à la commission de l'économie est adopté par 54 oui contre 30 non et 2 abstentions.