République et canton de Genève
Grand Conseil
Séance du vendredi 29 novembre 2013 à 14h
1re législature - 1re année - 2e session - 7e séance
RD 974-A
RD 974-A
Rapport de la commission de l'enseignement, de l'éducation, de la culture et du sport chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le dispositif des classes d'accueil et les structures de transition scolaire et professionnelle
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session II des 28 et 29 novembre 2013.
Rapport de Mme Esther Hartmann (Ve)
Le président. Le rapport est de Mme Esther Hartmann, remplacée par Mme Sophie Forster Carbonnier, qui ne souhaite pas prendre la parole. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ce rapport.
Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 974-A.