Séance du vendredi 29 novembre 2013 à 14h

P 1840-B et objet(s) lié(s)

P 1840-B

Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition contre les nuisances générées par le Bar de la Plage (44 boulevard Carl-Vogt)

Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 7 et 8 novembre 2013.

Rapport P 1840-A

Rapport du Conseil d'Etat P 1840-B

P 1841-B

Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la pétition contre les incivilités et le bruit au boulevard Carl-Vogt

Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 7 et 8 novembre 2013.

Rapport P 1841-A

Rapport du Conseil d'Etat P 1841-B

Le président. La parole n'étant pas demandée, il est pris acte de ces rapports.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur les pétitions 1840 et 1841.