Séance du
vendredi 27 novembre 2020 à
14h
2e
législature -
3e
année -
7e
session -
37e
séance
RD 1332-A et objet(s) lié(s)
RD 1332-A
Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi ouvrant des crédits d'étude et d'investissement de 187'970'000F et un crédit au titre de subvention cantonale d'investissement de 82'640'000F relatifs à la mise en oeuvre du projet d'agglomération de deuxième génération (PA2) (11863) 2016-2019
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 25, 26, 27 novembre, 3 et 4 décembre 2020.
Rapport de Mme Amanda Gavilanes (S)
RD 1333-A
Rapport de la commission des travaux chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la mise en oeuvre des mesures prévues par la loi sur les infrastructures de transport issues du projet d'agglomération franco-valdo-genevois (LITAgglo - H 1 70) 2018 - 2019
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session VII des 25, 26, 27 novembre, 3 et 4 décembre 2020.
Rapport de Mme Amanda Gavilanes (S)
Le président. Le texte suivant, soit le rapport sur les RD 1332 et RD 1333, ne fait l'objet d'aucune demande de parole.
Le Grand Conseil prend acte des rapports du Conseil d'Etat RD 1332 et RD 1333.