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L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que:
1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si elles n'en compromettent ni la conservation, ni le traitement, ni l'exploitation.
2. Les cantons fixent la distance minimale appropriée qui doit séparer les constructions et les installations de la lisière de la forêt. […].
A Genève, l'article 11 de la LForêts (M 5 10) fixe cette distance à 20 mètres.
Cette distance de 20 mètres est matérialisée dans le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) de deux facons:
- la ligne représentant la distance de 20 mètres par rapport à la lisière de la forêt constatée (RDPPF_DISTANCES_FORET_L);
- la surface décrite par la ligne de 20 mètres par rapport à la lisière de la forêt constatée (RDPPF_DISTANCES_FORET_S).
Le cadastre RDPPF étant un instrument de foi positive, il garantit l'exactitude des données publiées et non leur exhaustivité. De ce fait, la distance de 20 mètres par rapport au cadastre forestier est à prendre en compte lorsqu'aucune restriction ne figure dans le cadastre RDPPF.
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L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que:
1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si elles n'en compromettent ni la conservation, ni le traitement, ni l'exploitation.
2. Les cantons fixent la distance minimale appropriée qui doit séparer les constructions et les installations de la lisière de la forêt. […].
A Genève, l'article 11 de la LForêts (M 5 10) fixe cette distance à 20 mètres.
Cette distance de 20 mètres est matérialisée dans le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) de deux facons:
- la ligne représentant la distance de 20 mètres par rapport à la lisière de la forêt constatée (RDPPF_DISTANCES_FORET_L);
- la surface décrite par la ligne de 20 mètres par rapport à la lisière de la forêt constatée (RDPPF_DISTANCES_FORET_S).
Le cadastre RDPPF étant un instrument de foi positive, il garantit l'exactitude des données publiées et non leur exhaustivité. De ce fait, la distance de 20 mètres par rapport au cadastre forestier est à prendre en compte lorsqu'aucune restriction ne figure dans le cadastre RDPPF.
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Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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RDPPF - NATURE ET FORET (Groupe)
| ProduitRegroupement permettant d'obtenir l'ensemble des données du cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) relatives aux domaines de la nature et de la forêt.
Ce groupe contient les données suivantes :
- Distance par rapport à la forêt (Lignes) rdppf_distances_foret_l
- Distance par rapport à la forêt (Polygone) rdppf_distances_foret_s
RDPPF - RESERVES FORESTIERES
| PolygoneLes réserves forestières, également considérées comme réserves naturelles au sens du Règlement cantonale sur la protection du paysage, des milieux naturels et de la flore (RPPMF, L 4.05 11) sont validées par arrêté du Conseil d'État.
Ces réserves sont définies sur la base des valeurs biologiques qu'elles abritent, d'inventaires fédéraux et cantonaux ou encore des connaissances d'experts.
La présence de ces valeurs naturelles impliquent une inscription au cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (RDPPF) tel que défini par la Confédération. L'inscription d'une parcelle au cadastre RDPPF a pour but de préserver l'intérêt public de certaines propriétés.
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Une plateforme participative permettant au citoyen de signaler un arbre remarquable e été mise en place afin de localiser et protéger les arbres d'importance sur le Canton.
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RECENSEMENT DES TERRIERS
Uniquement partenaires SITG | PointLa cartographie des terriers a débuté en 1997. Toutes les zones n'ont pas encore été prospectées, de plus, certains secteurs sont difficiles d'accès, en particulier les zones résidentielles et les pentes raides possédant une végétation dense.
Les données sont remises à jour au fur et à mesure des nouvelles découvertes de terriers et également en fonction de leur disparition (cas dans les gravières, suite à des travaux, ou à leur destruction dans des propriétés privées).
Les terriers peuvent être occupés par des renards ou des blaireaux, d'autres restent souvent inoccupés
Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion entre biotopes. En effet, des milieux naturels fonctionnels, connectés et maintenus durablement sont la condition pour préserver une biodiversité riche et résiliente et offrir des services écosystémiques qui contribuent pour une part essentielle à la prospérité et à la qualité de vie.
Dans ce cadre, il s'agit notamment de prendre en compte le plan d'action sectoriel des continuums et corridors écologiques dans sa version développée sous la forme du Réseau écologique genevois (REG 2014 annexé au préavis).
Il s'agit dans un premier temps de reporter en ajustant aux réalités de terrain les réservoirs de biodiversités, les corridors fonctionnels à préserver, les corridors à renforcer, de même que les points de conflits à assainir.
Une première version du REG a été établie est 2004. Dix ans après, l'ensemble des couches FFP_REG14 propose une mise à jour.
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La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empirique (connaissance du territoire) basée principalement sur un traitement géomatique, très peu de vérifications de terrain ayant été faites spécifiquement pour cette première cartographie.
Le réseau écologique genevois comprend trois continuums permettant de regrouper l'essentiel des milieux naturels et semi-naturels genevois et les espèces qui y sont liées. Un continuum est un ensemble de milieux complémentaires utilisés de manière préférentielle par des groupes d'animaux et/ou de plantes ("guildes").
Pour définir les continuums, on se réfère aux besoins écologiques des espèces animales et végétales caractéristiques de chaque continuum, les "espèces guildes".
Ces guildes d'espèces comprennent à la fois des espèces rares et exigeantes (qui servent notamment à évaluer la valeur des milieux) et des espèces caractéristiques plus abondantes (qui servent surtout à évaluer la connectivité entre les sites).
Les trois continuums sont
- le continuum forestier (vert)
- le continuum aquatique (bleu)
- le continuum ouvert (jaune).
On notera que le continuum bleu regroupe les cours d'eau et les plans d'eau et marais, et le continuum jaune regroupe les milieux agricoles extensifs et les milieux prairiaux secs.
Chaque continuum contient trois types de zones distinctes :
1. les zones nodales sont les milieux les plus favorables aux espèces de la guilde, y-compris les plus exigeantes. Elles correspondent généralement à des réserves biologiques ou des zones de protection particulière.
2. les zones d'extension sont les milieux favorables à une guilde, fournissant une partie des espaces nécessaires à l'accomplissement des phases des cycles vitaux.
3. les zones complémentaires sont des zones libres d'obstacle majeur, offrant des possibilités d'échanges entre les deux premiers types de zones.
Les conflits, sont les obstacles au déplacement de chaque guilde (verte, bleue, jaune). Ils sont tout d'abord déterminés sur la base de données cartographiques (conflits potentiels), puis confirmés par des observations directes et l'avis d'experts
(conflits avérés).
Les conflits identifiés dans le continuum bleu correspondent au relevé complet des ouvrages pouvant représenter un obstacle (notamment à la libre migration du poisson) disponible au sein du SIEau.
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La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empirique (connaissance du territoire) basée principalement sur un traitement géomatique, très peu de vérifications de terrain ayant été faites spécifiquement pour cette première cartographie.
Le réseau écologique genevois comprend trois continuums permettant de regrouper l'essentiel des milieux naturels et semi-naturels genevois et les espèces qui y sont liées. Un continuum est un ensemble de milieux complémentaires utilisés de manière préférentielle par des groupes d'animaux et/ou de plantes ("guildes").
Pour définir les continuums, on se réfère aux besoins écologiques des espèces animales et végétales caractéristiques de chaque continuum, les "espèces guildes".
Ces guildes d'espèces comprennent à la fois des espèces rares et exigeantes (qui servent notamment à évaluer la valeur des milieux) et des espèces caractéristiques plus abondantes (qui servent surtout à évaluer la connectivité entre les sites).
Les trois continuums sont
- le continuum forestier (vert)
- le continuum aquatique (bleu)
- le continuum ouvert (jaune).
On notera que le continuum bleu regroupe les cours d'eau et les plans d'eau et marais, et le continuum jaune regroupe les milieux agricoles extensifs et les milieux prairiaux secs.
Chaque continuum contient trois types de zones distinctes :
1. les zones nodales sont les milieux les plus favorables aux espèces de la guilde, y-compris les plus exigeantes. Elles correspondent généralement à des réserves biologiques ou des zones de protection particulière.
2. les zones d'extension sont les milieux favorables à une guilde, fournissant une partie des espaces nécessaires à l'accomplissement des phases des cycles vitaux.
3. les zones complémentaires sont des zones libres d'obstacle majeur, offrant des possibilités d'échanges entre les deux premiers types de zones.
Les conflits, sont les obstacles au déplacement de chaque guilde (verte, bleue, jaune). Ils sont tout d'abord déterminés sur la base de données cartographiques (conflits potentiels), puis confirmés par des observations directes et l'avis d'experts
(conflits avérés).
Les conflits identifiés dans le continuum bleu correspondent au relevé complet des ouvrages pouvant représenter un obstacle (notamment à la libre migration du poisson) disponible au sein du SIEau.
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La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empirique (connaissance du territoire) basée principalement sur un traitement géomatique, très peu de vérifications de terrain ayant été faites spécifiquement pour cette première cartographie.
Le réseau écologique genevois comprend trois continuums permettant de regrouper l'essentiel des milieux naturels et semi-naturels genevois et les espèces qui y sont liées. Un continuum est un ensemble de milieux complémentaires utilisés de manière préférentielle par des groupes d'animaux et/ou de plantes ("guildes").
Pour définir les continuums, on se réfère aux besoins écologiques des espèces animales et végétales caractéristiques de chaque continuum, les "espèces guildes".
Ces guildes d'espèces comprennent à la fois des espèces rares et exigeantes (qui servent notamment à évaluer la valeur des milieux) et des espèces caractéristiques plus abondantes (qui servent surtout à évaluer la connectivité entre les sites).
Les trois continuums sont
- le continuum forestier (vert)
- le continuum aquatique (bleu)
- le continuum ouvert (jaune).
On notera que le continuum bleu regroupe les cours d'eau et les plans d'eau et marais, et le continuum jaune regroupe les milieux agricoles extensifs et les milieux prairiaux secs.
Chaque continuum contient trois types de zones distinctes :
1. les zones nodales sont les milieux les plus favorables aux espèces de la guilde, y-compris les plus exigeantes. Elles correspondent généralement à des réserves biologiques ou des zones de protection particulière.
2. les zones d'extension sont les milieux favorables à une guilde, fournissant une partie des espaces nécessaires à l'accomplissement des phases des cycles vitaux.
3. les zones complémentaires sont des zones libres d'obstacle majeur, offrant des possibilités d'échanges entre les deux premiers types de zones.
Les conflits, sont les obstacles au déplacement de chaque guilde (verte, bleue, jaune). Ils sont tout d'abord déterminés sur la base de données cartographiques (conflits potentiels), puis confirmés par des observations directes et l'avis d'experts
(conflits avérés).
Le continuum bleu "polygones" est la partie aquatique du réseau écologique
genevois (REG). Il englobe le lac, les rivières, les zones humides, etc.
Les zones nodales sont,
pour le lac:
- l'embouchure de la Versoix
- l'embouchure de l'Hermance
- l'embouchure de la Pointe-à-la-Bise
pour les cours d'eau :
- les troncons possédant les espèces des guildes
pour les plans d'eau :
- ceux intégrés au sein de réserves (surtout en forêt et comprenant tous les sites de reproduction de batraciens d'importance nationale) et/ou désignés comme "hot spots", selon l'étude du LEBA (Laboratoire d'Écologie et Biologie Aquatique), 2002.
Les zones d'extension sont:
- tout le réseau hydrographique et les plans d'eau répertoriés non déconnectés d'une zone nodale.
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La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empirique (connaissance du territoire) basée principalement sur un traitement géomatique, très peu de vérifications de terrain ayant été faites spécifiquement pour cette première cartographie.
Le réseau écologique genevois comprend trois continuums permettant de regrouper l'essentiel des milieux naturels et semi-naturels genevois et les espèces qui y sont liées. Un continuum est un ensemble de milieux complémentaires utilisés de manière préférentielle par des groupes d'animaux et/ou de plantes ("guildes").
Pour définir les continuums, on se réfère aux besoins écologiques des espèces animales et végétales caractéristiques de chaque continuum, les "espèces guildes".
Ces guildes d'espèces comprennent à la fois des espèces rares et exigeantes (qui servent notamment à évaluer la valeur des milieux) et des espèces caractéristiques plus abondantes (qui servent surtout à évaluer la connectivité entre les sites).
Les trois continuums sont
- le continuum forestier (vert)
- le continuum aquatique (bleu)
- le continuum ouvert (jaune).
On notera que le continuum bleu regroupe les cours d'eau et les plans d'eau et marais, et le continuum jaune regroupe les milieux agricoles extensifs et les milieux prairiaux secs.
Chaque continuum contient trois types de zones distinctes :
1. les zones nodales sont les milieux les plus favorables aux espèces de la guilde, y-compris les plus exigeantes. Elles correspondent généralement à des réserves biologiques ou des zones de protection particulière.
2. les zones d'extension sont les milieux favorables à une guilde, fournissant une partie des espaces nécessaires à l'accomplissement des phases des cycles vitaux.
3. les zones complémentaires sont des zones libres d'obstacle majeur, offrant des possibilités d'échanges entre les deux premiers types de zones.
Les conflits, sont les obstacles au déplacement de chaque guilde (verte, bleue, jaune). Ils sont tout d'abord déterminés sur la base de données cartographiques (conflits potentiels), puis confirmés par des observations directes et l'avis d'experts
(conflits avérés).
Les conflits identifiés dans le continuum jaune correspondent essentiellement à des
routes ou des autoroutes.
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La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empirique (connaissance du territoire) basée principalement sur un traitement géomatique, très peu de vérifications de terrain ayant été faites spécifiquement pour cette première cartographie.
Le réseau écologique genevois comprend trois continuums permettant de regrouper l'essentiel des milieux naturels et semi-naturels genevois et les espèces qui y sont liées. Un continuum est un ensemble de milieux complémentaires utilisés de manière préférentielle par des groupes d'animaux et/ou de plantes ("guildes").
Pour définir les continuums, on se réfère aux besoins écologiques des espèces animales et végétales caractéristiques de chaque continuum, les "espèces guildes".
Ces guildes d'espèces comprennent à la fois des espèces rares et exigeantes (qui servent notamment à évaluer la valeur des milieux) et des espèces caractéristiques plus abondantes (qui servent surtout à évaluer la connectivité entre les sites).
Les trois continuums sont
- le continuum forestier (vert)
- le continuum aquatique (bleu)
- le continuum ouvert (jaune).
On notera que le continuum bleu regroupe les cours d'eau et les plans d'eau et marais, et le continuum jaune regroupe les milieux agricoles extensifs et les milieux prairiaux secs.
Chaque continuum contient trois types de zones distinctes :
1. les zones nodales sont les milieux les plus favorables aux espèces de la guilde, y-compris les plus exigeantes. Elles correspondent généralement à des réserves biologiques ou des zones de protection particulière.
2. les zones d'extension sont les milieux favorables à une guilde, fournissant une partie des espaces nécessaires à l'accomplissement des phases des cycles vitaux.
3. les zones complémentaires sont des zones libres d'obstacle majeur, offrant des possibilités d'échanges entre les deux premiers types de zones.
Les conflits, sont les obstacles au déplacement de chaque guilde (verte, bleue, jaune). Ils sont tout d'abord déterminés sur la base de données cartographiques (conflits potentiels), puis confirmés par des observations directes et l'avis d'experts
(conflits avérés).
Le continuum jaune est la partie ouverte du réseau écologique genevois (REG). Il
englobe les zones agricoles extensives et les zones prairiales sèches.
Les zones nodales sont:
les périmètres figurant à l'inventaire des prairies et pâturages secs d'importance nationale (PPS) et certaines surfaces de promotion de la biodiversité (SPB) de haute valeur (selon les espèces relevées).
Les zones d'extension sont:
toute surface ouverte d'intérêt écologique, notamment les SPB sur la surface agricole utile (SAU) - y compris les bandes herbeuses -, mais aussi les talus le long des voies de communication et certains parcs ou jardins avec des zones extensives, attenantes à une ou plusieurs zones nodales.
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La cartographie du réseau écologique genevois (REG) a été réalisée en 2004 sur la base du réseau écologique national (REN). La méthode utilisée est fondée sur une approche empirique (connaissance du territoire) basée principalement sur un traitement géomatique, très peu de vérifications de terrain ayant été faites spécifiquement pour cette première cartographie.
Le réseau écologique genevois comprend trois continuums permettant de regrouper l'essentiel des milieux naturels et semi-naturels genevois et les espèces qui y sont liées. Un continuum est un ensemble de milieux complémentaires utilisés de manière préférentielle par des groupes d'animaux et/ou de plantes ("guildes").
Pour définir les continuums, on se réfère aux besoins écologiques des espèces animales et végétales caractéristiques de chaque continuum, les "espèces guildes".
Ces guildes d'espèces comprennent à la fois des espèces rares et exigeantes (qui servent notamment à évaluer la valeur des milieux) et des espèces caractéristiques plus abondantes (qui servent surtout à évaluer la connectivité entre les sites).
Les trois continuums sont
- le continuum forestier (vert)
- le continuum aquatique (bleu)
- le continuum ouvert (jaune).
On notera que le continuum bleu regroupe les cours d'eau et les plans d'eau et marais, et le continuum jaune regroupe les milieux agricoles extensifs et les milieux prairiaux secs.
Chaque continuum contient trois types de zones distinctes :
1. les zones nodales sont les milieux les plus favorables aux espèces de la guilde, y-compris les plus exigeantes. Elles correspondent généralement à des réserves biologiques ou des zones de protection particulière.
2. les zones d'extension sont les milieux favorables à une guilde, fournissant une partie des espaces nécessaires à l'accomplissement des phases des cycles vitaux.
3. les zones complémentaires sont des zones libres d'obstacle majeur, offrant des possibilités d'échanges entre les deux premiers types de zones.
Les conflits, sont les obstacles au déplacement de chaque guilde (verte, bleue, jaune). Ils sont tout d'abord déterminés sur la base de données cartographiques (conflits potentiels), puis confirmés par des observations directes et l'avis d'experts
(conflits avérés).
Le continuum vert est la partie forestière du réseau écologique genevois (REG). Il
englobe toutes les zones forestières importantes pour la faune et la flore genevoise.
Les zones nodales sont :
les périmètres proposés pour les réserves en forêt possédant manifestement des espèces particulières.
Les zones d'extension sont :
toutes les surfaces à l'intérieur du cadastre forestier, comprise entre une ou plusieurs zones nodales et des zones complémentaires.
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Le réseau écologique genevois comprend trois continuums permettant de regrouper l'essentiel des milieux naturels et semi-naturels genevois et les espèces qui y sont liées. Un continuum est un ensemble de milieux complémentaires utilisés de manière préférentielle par des groupes d'animaux et/ou de plantes ("guildes").
Pour définir les continuums, on se réfère aux besoins écologiques des espèces animales et végétales caractéristiques de chaque continuum, les "espèces guildes".
Ces guildes d'espèces comprennent à la fois des espèces rares et exigeantes (qui servent notamment à évaluer la valeur des milieux) et des espèces caractéristiques plus abondantes (qui servent surtout à évaluer la connectivité entre les sites).
Les trois continuums sont
- le continuum forestier (vert)
- le continuum aquatique (bleu)
- le continuum ouvert (jaune).
On notera que le continuum bleu regroupe les cours d'eau et les plans d'eau et marais, et le continuum jaune regroupe les milieux agricoles extensifs et les milieux prairiaux secs.
Chaque continuum contient trois types de zones distinctes :
1. les zones nodales sont les milieux les plus favorables aux espèces de la guilde, y-compris les plus exigeantes. Elles correspondent généralement à des réserves biologiques ou des zones de protection particulière.
2. les zones d'extension sont les milieux favorables à une guilde, fournissant une partie des espaces nécessaires à l'accomplissement des phases des cycles vitaux.
3. les zones complémentaires sont des zones libres d'obstacle majeur, offrant des possibilités d'échanges entre les deux premiers types de zones.
Les conflits, sont les obstacles au déplacement de chaque guilde (verte, bleue, jaune). Ils sont tout d'abord déterminés sur la base de données cartographiques (conflits potentiels), puis confirmés par des observations directes et l'avis d'experts
(conflits avérés).
Les conflits identifiés dans le continuum vert correspondent principalement à des
axes de transport.
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