Catalogue

Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage
partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises
nécessaires et une maîtrise d'usage pour la concertation. Cet outil se présente sous forme de cartes permettant des traductions réglementaires et facilitant la concertation et l'information. Dépositaire de l'intention initiale tout au long de la démarche, le plan guide est le garant de la qualité de l'urbanisation.
Instrument évolutif, à valeur indicative, il garantit la continuité des opérations, du lancement initial jusqu'aux autorisations de construire.

Véritable outil de travail recensant l'ensemble des mutations - et cela, quel que soit leur stade d'avancement- il est dessiné précisément et mis à jour régulièrement en concertation avec les acteurs. Il offre une vision globale de l'impact des transformations provoquées par telle ou telle intervention sur tel ou tel site.
Le plan guide permet de disposer d'une unicité des représentations des différents projets urbanistiques basée sur une légende commune composée de 3 grandes thématiques:

- Urbanisation
- Environnement
- Mobilité

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nécessaires et une maîtrise d'usage pour la concertation. Cet outil se présente sous forme de cartes permettant des traductions réglementaires et facilitant la concertation et l'information. Dépositaire de l'intention initiale tout au long de la démarche, le plan guide est le garant de la qualité de l'urbanisation.
Instrument évolutif, à valeur indicative, il garantit la continuité des opérations, du lancement initial jusqu'aux autorisations de construire.

Véritable outil de travail recensant l'ensemble des mutations - et cela, quel que soit leur stade d'avancement- il est dessiné précisément et mis à jour régulièrement en concertation avec les acteurs. Il offre une vision globale de l'impact des transformations provoquées par telle ou telle intervention sur tel ou tel site.
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Instrument évolutif, à valeur indicative, il garantit la continuité des opérations, du lancement initial jusqu'aux autorisations de construire.

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nécessaires et une maîtrise d'usage pour la concertation. Cet outil se présente sous forme de cartes permettant des traductions réglementaires et facilitant la concertation et l'information. Dépositaire de l'intention initiale tout au long de la démarche, le plan guide est le garant de la qualité de l'urbanisation.
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Ce plan de l'ensemble du réseau TPG est réalisé sur la base du plan de ville, dont la rédaction cartographique spéciale, en nuances de gris, permet une bonne lisibilité des lignes et arrêts TPG. Produit chaque année pour l'édition du livret "Plan officiel de Genève", sa rasterisation permet d'obtenir les images disponibles aux partenaires du SITG ainsi qu'aux particuliers.

Date d'acquisition : 2017
Millésimes 2012, 2013, 2014, 2015, 2016 également disponibles

Méthode d'acquisition : Rasterisation BD SITG/TPG

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Le "plan SITG" est une carte dynamique multi-échelles, couvrant le périmètre élargi du Grand Genève avec une symbologie homogène d'une échelle à l'autre et un niveau d'information adapté à l'échelle d'affichage. (préétablies et non modifiables).
Il constitue le fond de carte par défaut de l'ensemble des sites cartographiques et applications mobiles du SITG.

S'étendant sur un territoire transfrontalier, à cheval sur 2 pays, 2 cantons suisses et 2 départements francais, le plan SITG combine des données vectorielles de sources diverses.
Ainsi,
- Les données sur la partie francaise sont issues de la BDTOPO V2.2 de l'IGN (V3.0 en 2020).
- Les données vaudoises proviennent principalement de l'Office de l'information du territoire vaudois (données cadastrales) et de l'Office fédéral de topographie (TLM 3D pour le réseau routier).
- Les données genevoises sont de provenance cadastrale pour l'essentiel.

L'harmonisation sémantique de toutes ces données et la simplification des modèles ont été nécessaires afin d'obtenir un rendu cartographique homogène.

Plusieurs thématiques principales constituent la structure du plan SITG :
- le bâti
- le réseau routier et le domaine routier
- le réseau ferroviaire
- l'hydrographie
- les espaces verts et boisés
- les objets divers
- les divisions administratives
- les points-adresse
- les points d'intérêt
- le relief ainsi que la toponymie.

Le fond de plan SITG se décline en 5 versions, avec une rédaction cartographique différente en fonction des usages possibles:

- Plan de Genève : couleurs vives pour un usage simple de localisation
- Plan SITG avec ou sans texte : couleurs claires, comme fond de plan pour la surcharge de données thématiques
- Plan SITG niveaux de gris avec ou sans texte : monochrome en nuances de gris, comme fond de plan pour la surcharge de données thématiques.

Ce fond de plan est uniquement disponible via les géoservices du SITG. En raison de sa nature dynamique et du grand volume du cache généré, il n'est pas possible de réaliser des exports de ce fond de plan.

La mise à jour du plan SITG est biannuelle.

Dernière mise à jour : octobre 2019.

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Plan vélo, couverture canton - échelle 1:30'000

Millésimes disponibles :

- 2011
- 2013

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Plan vélo, couverture ville - échelle 1:10'000

Millésimes disponibles :

- 2011
- 2013

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Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat ou en cours de projet. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi fédérale sur l'aménagement du territoire, du 4 juin 1987.
Ils permettent d'effectuer une pesée globale de tous les intérêts concernant l'aménagement du territoire, la protection de l'environnement et la protection de la nature et du paysage. Les plans d'extraction font l'objet d'une carte représentant la situation et la limite de ces plans.
Chaque plan est numéroté.

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Carte du mandement de Peney, annexe au procès-verbal du 26 décembre 1752, marquant la délimitation entre le territoire genevois et le territoire francais et carte pour le territoire de Genthod et Malagny, annexe au procès-verbal du 6 mai 1750.

Ces deux cartes sont des annexes au Traité de Paris de 1749; elles fixent les droits respectifs du roi de France et de la République de Genève dans le Pays de Gex et le mandement de Peney.

Les cartes originales sont sur support papier et conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG).

Elles font partie d'un ensemble de quatre cartes couvrant la période allant de 1750 à 1752 et portant la même cote, dont: une carte préparatoire pour Dardagny-Challex, 18 octobre 1751, ainsi qu'une carte du territoire de Malval (limitation contestée), datée de 1750 (annexe du P.H. 4766).

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Plans géométriques de la délimitation entre le territoire de la République de Genève et le territoire de Sa Majesté Sarde en exécution du traité du 3 juin 1754, selon le procès-verbal dressé par les commissaires à Cornière le 1er février 1755. Ces quatre grands plans ont pu être reconstitués grâce à l'assemblage et le géo-référencement de trente cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Elles couvrent la période allant de 1754 à 1755 et font état de la délimitation de la banlieue et du baillage de Ternier ; de la délimitation de la banlieue et du village de Gaillard ; de la délimitation de Chancy et de la Champagne, ainsi que de la délimitation du mandement de Jussy (annexe du P.H. 4810).

Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.

Auteur :
Conseil ordinaire - Petit Conseil - Conseil des XXV (vingt-cinq)
Au 15ème siècle, le petit conseil (Conseil des XXV, conseil ordinaire) est formé de 12, puis 20 ou 25 membres, désignés par les syndics et leurs collègues sortant de charge. Il siège une fois par semaine. Il y a également le Conseil des Deux-Cents. L'assemblée des citoyens mâles s'appelle le Conseil général. On trouve dans les registres du Conseil, les procès-verbaux des séances du Petit Conseil, en quelque sorte l'ancêtre du Conseil d'Etat quoi qu'il n'y ait pas encore de séparation stricte des pouvoirs. On y trouve également les accessions à la bourgeoisie, les jugements criminels, etc. ce jusqu'à la fin de l'Ancien Régime

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Cette longue carte topographique des frontières du duché de Savoie et du canton de Genève a pu être reconstituée grâce à l'assemblage et le géo-référencement de trente-trois cartes originales sur support papier, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Ces cartes ont été dressées en exécution du traité de Turin du 16 mars 1816 et du procès-verbal de plantation des bornes du 20 octobre 1819 ; elles sont signées de Magny et Prévot-Pictet (annexe de Savoie 37).

Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.
Voir aussi Plans de 1816, annexes du Traité de Turin de 1816 (6)

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Ce grand plan de la frontière entre le territoire du canton de Genève et le territoire du royaume de France, conforme au procès-verbal de la délimitation du 20 juillet 1825, est reconstitué grâce à l'assemblage et le géo-référencement de six cartes originales sur support toilé, conservées aux Archives d'Etat de Genève (AEG). Ces cartes sont annexées au procès-verbal de délimitation de la frontière franco-suisse adopté par le Roi de France, la Confédération suisse et le Canton de Genève et signées Marion-Beaulieu, Prévot-Pictet et Finsler (annexe de France 33).

Pour en savoir plus sur la série des plans annexes aux traités entre Genève et ses voisins, voir le descriptif du plan annexe du traité de Paris de 1749.

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