Séance du vendredi 14 décembre 2012 à 14h
57^e législature - 4^e année - 3^e session - 15^e séance

Débat

Le président. Nous passons au point 45 de notre ordre du jour. (Commentaires.) Ce débat est classé en catégorie II: trente minutes. La parole est à Mme la première signataire.

Mme Beatriz de Candolle (L). Merci, Monsieur le président. Mesdames et Messieurs les députés, la chenille processionnaire est une larve de papillon de nuit - Thaumetopoea processionea. Vivant en groupe, elles forment sur les plus grosses branches des pins et des chênes de grands nids, sortes de pelotes serrées faites de peaux dues aux mues successives, de poils urticants et d'excréments. Les poils urticants des chenilles processionnaires se terminent en pointe et portent à leur extrémité de petits crochets, qui se détachent facilement de la chenille lors d'un contact ou sous l'effet du vent.

Par leur structure particulière, ces poils s'attachent facilement aux tissus, à la peau ainsi qu'aux muqueuses, et provoquent une réaction urticarienne par libération d'histamine. Lorsqu'ils se plantent dans la cornée d'un oeil, une ou plusieurs opérations sont nécessaires pour les extraire, avec un risque de cécité. C'est ce qui est arrivé, à la sortie de l'hiver cette année, à un jeune enfant des Trois-Chêne. Les chenilles processionnaires s'attaquent aussi à notre environnement vert: elles peuvent complètement dépouiller un arbre de son feuillage.

Afin d'éviter ces conséquences néfastes pour la santé publique et notre patrimoine arboré, il faut donc les détruire avant qu'elles ne prennent la direction du sol. A Genève, il n'existe plus de base légale - cette dernière existant par le passé - permettant d'intervenir auprès des particuliers ou de toute personne concernée pour leur faire enlever les chenilles processionnaires, car, même si beaucoup suivent les instructions en matière de prévention, les autorités sont démunies face aux récalcitrants.

Or, dans le canton de Vaud, un arrêté du Conseil d'Etat sur la destruction des nids de chenilles processionnaires prévoit une sanction contre les contrevenants. Cette motion invite simplement notre Conseil d'Etat à adopter un nouvel arrêté similaire, raison pour laquelle les motionnaires, et le groupe libéral, vous prient de renvoyer cette motion directement au Conseil d'Etat. Quant à l'amendement proposé par les Verts, nous l'accepterons, car des solutions de destruction non chimique existent, et il est de notre devoir de les promouvoir.

Une voix. Bravo !

M. Eric Leyvraz (UDC). Plusieurs députés UDC ont signé cette motion, parce que la motionnaire nous avait dit qu'elle avait des problèmes dans sa commune avec ces chenilles processionnaires. Il s'agit maintenant de déterminer si c'est un problème cantonal, et, pour le déterminer, il faudra en discuter à la commission de l'environnement; ce serait la meilleure solution. Mais, de grâce, chers amis, ne discutons pas une demi-heure de cette motion ! Il y a d'autres sujets plus importants que les chenilles processionnaires. Ne commençons pas à nous disputer pour savoir ce que nous allons faire avec des chenilles processionnaires, qui pourraient monter sur des panneaux de basket ! (Rires.)

Le président. Merci, Monsieur le député. Je dois vous signaler qu'il y a déjà sept inscrits. La parole est à M. le député Stéphane Florey.

M. Stéphane Florey (UDC). Merci, Monsieur le président. Oui, on n'est apparemment pas du même avis, puisque je vais faire une intervention sensiblement différente. (Commentaires. Brouhaha. Le président agite la cloche.) Les chenilles processionnaires sont effectivement un vrai problème de santé publique. De plus, elles sont vraiment nuisibles, ne serait-ce que pour les arbres, puisque non seulement ces derniers peuvent en mourir, tout comme par exemple les animaux domestiques ou même les animaux en général, mais cela peut aussi poser de graves problèmes aux humains, et surtout aux enfants qui peuvent être particulièrement touchés par ces chenilles processionnaires. Comme je le disais, c'est donc un vrai problème de santé publique.

Ce qui est étonnant, c'est que, dans l'intervalle, j'ai appris qu'anciennement il y avait un arrêté obligeant les propriétaires à se débarrasser de ce nuisible, et que, je ne sais pour quelle raison, il avait été supprimé. Il serait donc de bon ton de le réactiver, que le Conseil d'Etat réadopte au plus vite un arrêté permettant la destruction efficace de ces nuisibles. Quant à l'amendement, bien évidemment que nous l'adopterons également; en revanche, nous soutiendrons le renvoi de cette motion directement au Conseil d'Etat.

M. Mauro Poggia (MCG). Chers collègues, après la lutte que nous avons victorieusement menée, à la demande de la gauche, contre les écrevisses américaines - dont il n'aura échappé à personne qu'il s'agissait d'une métaphore du combat que nous devons mener contre l'impérialisme américain - cette fois-ci... (Rires.) ...la droite nous demande de nous battre contre les chenilles processionnaires, par la plume et la voix de notre collègue Mme Beatriz de Candolle. Vous l'aurez compris, cette lutte va au-delà du combat de l'homme contre le lépidoptère. Il s'agit évidemment aussi d'un symbole de la lutte contre le suivisme grégaire, pour lequel nos partis de droite ont évidemment une aversion profonde.

Les signataires, parmi lesquels se sont sournoisement glissés quelques Verts, quelques députés Verts - il ne s'agit évidemment pas du combat du ver contre la chenille - nous... (Rires.) ...demandent de nous battre contre ces chenilles qui sont un fléau à plusieurs titres. Par exemple, elles sont un fléau, parce qu'elles se suivent, ce qui va assurément à l'encontre du libéralisme qui est si cher aux libéraux. Si ces chenilles allaient chacune de leur côté, il n'y aurait pas besoin de nous unir pour les combattre... (Rires.) ...mais le problème c'est qu'elles se suivent !

Elles symbolisent le socialisme, pire: le national-socialisme, voire le marxisme, et il faut donc les combattre pour ce motif. A moins que le symbole que veut représenter cette motion ne soit celui de certaines congrégations religieuses, et nous savons pour cela que nous avons déjà une loi dans notre canton élaborée par nos aïeuls protestants, calvinistes, dont descend tout droit notre collègue Mme de Candolle qui est l'héritière - comme chacun le sait - de M. Augustin Pyrame de Candolle et de son fils Alphonse qui étaient à la fois calvinistes et botanistes... (Exclamations.) ...et qui ont aussi une aversion pour ces processions ! Alors je vous le dis, collègues, ces chenilles processionnaires-là violent impunément notre loi sur le culte extérieur qui a été acceptée le 28 août 1875, et pour ce motif-là, s'il ne devait y avoir qu'un seul motif, eh bien le groupe MCG appuiera évidemment cette motion de toutes ses forces. (Rires. Applaudissements.)

Le président. Merci, Monsieur le député. C'était un bon moment ! La parole est à Mme la députée Marie Salima Moyard.

Mme Marie Salima Moyard (S). Je vous remercie, Monsieur le président. Après la délicieuse et rafraîchissante métaphore du député Poggia, je vous proposerai, quant à moi, une petite fable... (Commentaires.) ...sur le thème: «Les lents ne sont pas toujours ceux que l'on croit».

Il était une fois une petite chenille, qui comme toute larve de papillon, se développe via plusieurs mues. Cette petite chenille était malheureusement loin d'être inoffensive causant, non par ses longs poils appelés «soies» mais par ses poils tout courts et très urticants, des démangeaisons et des réactions allergiques très fortes et potentiellement fort dangereuses chez les hommes et les animaux.

Or, cette toute petite chenille processionnaire progressait à son petit bonhomme de chemin vers le nord depuis plusieurs années. Que faisait dès lors notre belle république pour lutter contre ses ravages ? Eh bien, rien, malheureusement ou presque ! Quelle ne fut pas ma surprise effectivement de ne trouver, pour vérifier les dires des motionnaires, sur le site de l'Etat de Genève qu'une seule information concernant ladite chenille, je cite : «A qui s'adresser pour une intervention sur des nids de chenilles processionnaires ? Aux entreprises de paysagistes. Les propriétaires sont responsables de leurs arbres.» Fin de citation. C'est dire que notre petite chenille semble avoir pris notre canton de vitesse. Sommes-nous pourtant les seuls irréductibles Suisses romands à souffrir de la chenille processionnaire ? Bien sûr que non.

Et c'est non sans malice, en tant que Vaudoise d'origine, que je vous confirme ici que nos voisins vaudois - cela a été rappelé par Mme de Candolle - ont adopté un arrêté court mais efficace, en 2005 déjà, ordonnant aux propriétaires de détruire les nids et aux communes d'informer le public et les propriétaires oublieux, le tout assorti d'éventuelles amendes.

Mais surtout - malice réitérée - j'ai même appris que les Vaudois possédaient déjà un précédant arrêté datant, lui, de 1962 sur ces mêmes chenilles processionnaires ! C'est dire que le sujet n'est pas tout récent, c'est dire aussi que l'histoire semble se répéter, mais que l'on espère qu'elle va désormais changer. Et la moralité de cette petite fable, comme je vous le disais au début: ne sont pas toujours les plus lents ceux que l'on croit ! C'est donc sous forme de ce petit conte de Noël que le groupe socialiste vous propose, tous ensemble, dans un cortège de louanges tout à fait laïc, mais quasi processionnaire, d'accepter d'une part l'amendement vert, et de renvoyer cette motion ainsi amendée au Conseil d'Etat. (Applaudissements.)

Une voix. Bravo !

M. François Haldemann (R). J'aimerais tout d'abord remercier Mme de Candolle d'avoir déposé un tel objet à l'ordre du jour, parce que finalement cela crée des conditions de bonne humeur qui sont très agréables à partager. Plus sérieusement, concernant cet objet, il s'agit donc effectivement d'une espèce envahissante, nuisible - tout comme l'ambroisie, qui est aussi une plante envahissante, qui pose des problèmes avec son pollen - et il faut s'occuper de son contrôle.

Dans le cas présent, il ne s'agit pas d'une éradication - parce qu'on n'y arrive jamais - mais il s'agit plutôt d'un contrôle, et ce contrôle est particulièrement important dans le cadre d'une région urbaine où beaucoup de personnes pourraient être touchées, notamment par ce problème de poil urticant.

Il est clairement demandé que le Conseil d'Etat adopte un arrêté, notamment dans le cadre de l'échenillage, qui concerne la destruction des nids, qui est une lutte le plus souvent mécanique, mais qui peut aussi être une lutte chimique.

L'amendement de notre confrère Lefort est plein de bon sens, je suis assez d'accord avec lui: pourquoi devoir recourir à des luttes chimiques quand on peut réaliser un certain nombre de procédés qui ne le sont pas ? Il existe notamment des pièges à phéromones, et des pièges à chenilles qui captent ces dernières avant même qu'elles descendent du tronc, et puis il y aurait éventuellement, plus tard, des lâchers de prédateurs.

Tout cela est effectivement intéressant, et je pense que le Conseil d'Etat saura prendre les dispositions nécessaires pour contrôler ces espèces.

M. Michel Forni (PDC). Mesdames et Messieurs les députés, après ce transfert dans l'histoire et souvent dans la région lausannoise, je pense qu'il serait intéressant que nous continuions à réitérer un intérêt aux descendants du Major Davel, suite au succès de leur opération et de leur gestion de la guerre contre les chenilles processionnaires, qui s'est bien sûr avérée efficace à trois niveaux: comme cela a été dit, tout d'abord au niveau des pins, puisqu'il y a moins de défoliation, ensuite au niveau des citoyens et de leurs chiens de compagnie, puisqu'il y a moins de toxicités, moins d'allergies et moins de réactions - j'allais dire - médicalisables, et, enfin, au niveau des communes, puisque la technique de destruction a été, semble-t-il, bien maîtrisée non seulement par rapport aux nids, mais aussi par rapport aux sanctions, élément qui a également fait fuir les laxistes, bien sûr. Mais nous avons le temps, puisque cette destruction n'intervient en principe qu'au réveil des chenilles, lesquelles hivernent. Nous avons donc encore quelques mois devant nous.

S'inspirer du modèle vaudois, c'est aussi demander à notre Conseil d'Etat d'adopter un arrêté du même type, qui permette de détruire ces nids, et qui permette également d'offrir à nos citoyens une méthodologie et un comportement corrects. Mais attention, Mesdames et Messieurs les députés, il n'y a pas de discours angélique, car, comme le disait Gide: «La promesse de la chenille n'engage pas le papillon»... (Rires.) ... et j'ajouterai: encore moins les méthodes non chimiques ! C'est la raison pour laquelle le parti démocrate-chrétien se réjouit de l'attention que vous avez eu à son égard dans cette longue énumération d'un système vaudois, qui a fait ses preuves, et je vous confirme également que nous sommes tout à fait d'accord pour suivre l'amendement des Verts avec les pièges à chenilles processionnaires. Je vous remercie de l'attention que vous avez accordée à ces quelques mots. (Applaudissements.)

Le président. Merci, Monsieur le député. Et nous concluons avec M. le député François Lefort.

M. François Lefort (Ve). Merci, Monsieur le président.

Une voix. Articule !

M. François Lefort. Alors évidemment, certains ont ricané - je les ai vu ! (Rires.) Ils ont ricané à la lecture du titre de cette motion. Alors j'en conviens bien, il y a des dangers plus grands ! Il y a toujours des bêtes immondes qui rôdent de-ci de-là, dans de méchantes cervelles, et elles méritent aussi qu'on se protège d'elles. Mais il faut également, de temps en temps, s'occuper de petits dangers - comme les chenilles processionnaires - qui affectent notre communauté.

Alors que demande cette raisonnable motion ? Elle demande - parce que la responsabilité individuelle y faillit - à ce qu'il soit rendu obligatoire, par arrêté du Conseil d'Etat, de détruire les nids des chenilles processionnaires, c'est-à-dire de revenir à une situation antérieure, où un tel arrêté existait, un arrêté genevois semblable à l'arrêté vaudois; et je vous rappelle que nous sommes d'ailleurs entourés de territoires amis, français et vaudois, où la lutte contre les chenilles processionnaires est obligatoire.

Alors, la situation actuelle est que dans les espaces publics cantonaux et communaux, ce sont les services de l'Etat ou les services des communes qui pratiquent la lutte contre les chenilles pour réduire leurs dégâts, qui sont d'ailleurs importants - elles font des dégâts conséquents au patrimoine arboré, source de dépenses inutiles.

Cet investissement public est donc consenti pour lutter contre les chenilles, et il n'en vaut la chandelle que s'il ne subsiste pas également de foyer de chenilles dans des espaces inatteignables à l'action publique, c'est-à-dire dans l'espace privé qui est un fâcheux réservoir de chenilles processionnaires.

Ainsi, il y a urgence à informer le public qu'il faut éradiquer les chenilles processionnaires - comme les bêtes immondes d'ailleurs - et que cela doit être fait pour des raisons d'économie des ressources publiques, dans les dépenses pour remplacer les arbres et dans les dépenses en lutte contre les chenilles, mais aussi pour des raisons de santé publique, comme l'a rappelé Mme de Candolle, car ces chenilles sont cause d'allergies graves, tout comme les bêtes immondes.

Il y a ainsi urgence à rendre obligatoire la destruction des foyers, et cela passera par un arrêté du Conseil d'Etat. Les Verts soutiendront donc le renvoi direct en commission, et vous recommandent d'en faire de même. D'ailleurs, comme le disait le sage député Eric Leyvraz: «ne perdons pas de temps !» car c'est bientôt le printemps, les chenilles seront bientôt là et il faudra s'en occuper !

Par ailleurs nous aimerions compléter, comme vous l'avez vu, cette motion par une invite supplémentaire que je vous lis quand même, qui incite «à promouvoir activement les méthodes de lutte non chimique contre les chenilles processionnaires.» Alors l'excellent député Haldemann a rappelé ces méthodes de lutte non chimique que sont la destruction mécanique des nids, la lutte microbiologique - avec le bacille de Thuringe et autres champignons entomophages - et également le piégeage passif de chenilles avec des éco-pièges. Et ces connaissances doivent être diffusées vers la population, mais surtout vers les propriétaires privés susceptibles d'héberger des foyers de chenilles processionnaires, pour qu'ils utilisent tout simplement ces méthodes douces et bon marché qui permettront de préserver la biodiversité et la santé publique. (Applaudissements.)

Mme Michèle Künzler, conseillère d'Etat. Tout d'abord, merci pour ces moments de bravoure; je crois qu'on a aussi pu avoir du plaisir à faire de la politique un peu autrement, avec de l'humour, et cela fait toujours plaisir. Le département a évidemment été actif pour les informations concernant ces chenilles processionnaires, en lien avec le médecin cantonal, et il est vrai que c'est un problème important - ceux qui ont été confrontés à ces chenilles peuvent témoigner de la virulence de l'attaque.

En revanche - et il y aura sans doute un petit problème de ce côté-là - le Conseil d'Etat ne peut pas faire un arrêté, parce qu'il n'y a plus de base légale. Je ne sais pas pourquoi elle a été supprimée en 2005, mais le fait est qu'elle a été supprimée. C'est donc bien volontiers qu'on accepte cette motion, et je pense qu'il faudra revenir vers vous pour faire une base légale, puis un arrêté.

Mais c'est un vrai problème ! Et il est aussi lié à d'autres espèces invasives, notamment des plantes - on a cité l'ambroisie, il y en a d'autres - qui posent énormément de soucis de santé. Pour l'instant, on est encore à un seuil de latence pour beaucoup de ces plantes; une surveillance s'établit, une veille est effectuée et des destructions sont faites par la DGNP. Mais il est vrai que ce sont des problèmes qui peuvent tout à coup démarrer très fort, et là, les atteintes à la santé sont graves. On reviendra donc bien volontiers vers vous avec une étude et un projet de loi.

Le président. Merci, Madame la conseillère d'Etat. Mesdames et Messieurs les députés, je vais d'abord vous faire voter le renvoi demandé à la commission de l'environnement et de l'agriculture.

Mis aux voix, le renvoi de la proposition de motion 2107 à la commission de l'environnement et de l'agriculture est rejeté par 59 non contre 21 oui.

Le président. Je vais maintenant vous faire voter l'amendement présenté par notre collègue le député François Lefort et consorts. Je vous le lis: seconde invite (nouvelle): «à promouvoir activement les méthodes de lutte non chimique contre les chenilles processionnaires».

Mis aux voix, cet amendement est adopté par 74 oui et 5 abstentions.

Le président. Je vous fais enfin voter sur la prise en considération de cette motion ainsi amendée.

Mise aux voix, la motion 2107 ainsi amendée est adoptée et renvoyée au Conseil d'Etat par 72 oui contre 1 non.

Motion 2107