Séance du vendredi 8 juin 2012 à 15h
57e législature - 3e année - 9e session - 49e séance

M 1873-B

M 1873-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Mmes et MM. Alain Meylan, Beatriz de Candolle, Antoine Bertschy, Jacques Jeannerat, Renaud Gautier, Daniel Zaugg, François Gillet, Mario Cavaleri, Fabienne Gautier, René Stalder, Eric Ischi, Jean-Marc Odier, Ivan Slatkine pour une couverture des besoins des divers types d'usagers dans le cadre du plan directeur de quartier no 29'520 relatif à la gare des Eaux-Vives
Proposition de motion 1873
Première partie du débat: Session 10 (juin - août 2009) - Séance 50 du 25.06.2009
Suite du débat: Session 10 (juin 2009) - Séance 51 du 25.06.2009
Fin du débat et renvoi en commission: Session 10 (juin - août 2009) - Séance 54 du 26.06.2009
Rapport M 1873-A
Débat et renvoi au Conseil d'Etat (motion adoptée): Session 11 (septembre 2011) - Séance 67 du 22.09.2011
Motion 1873
Rapport du Conseil d'Etat M 1873-B

Le président. La parole n'est pas demandée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 1873.