Séance du vendredi 14 novembre 2008 à 15h30
56^e législature - 4^e année - 1^re session - 3^e séance

Premier débat

Mme Brigitte Schneider-Bidaux (Ve). Je remercie la commission des finances d'avoir suivi le rapport de la commission de la santé. Lorsqu'il s'agit de prévention, il y a toujours de petites discussions quant à son utilité. Il s'avère que, au sujet du SIDA, tout le monde est d'accord, puisque cette maladie est toujours présente et ne risque malheureusement pas de disparaître. Donc, la prévention est extrêmement importante et il est essentiel de la continuer. Le travail des organisations qui s'occupent de cette prévention a été remarqué par les deux commissions, je voulais le relever.

Mis aux voix, le projet de loi 10260 est adopté en premier débat par 49 oui (unanimité des votants).

La loi 10260 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 10260 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 50 oui (unanimité des votants).

Loi 10260