Séance du vendredi 23 mai 2008 à 15h30
56e législature - 3e année - 8e session - 44e séance

PL 10086-A

PL 10086-A
Rapport de la commission des finances chargée d'étudier le projet de loi du Conseil d'Etat accordant des aides financières à divers organismes de vacances pour les années 2007, 2008 et 2009 : a) Centre protestant de vacances, un montant annuel de 310'000F; b) Association du scoutisme genevois, un montant annuel de 270'000F; c) Caritas-Jeunesse, un montant annuel de 185'000F; d) Vacances Nouvelles, un montant annuel de 95'000F; e) Mouvement de la jeunesse suisse romande, un montant annuel de 70'000F
Rapport de M. Alberto Velasco (S)
Projet de loi 10086
Renvoi à la commission des finances: Session 11 (septembre 2007) - Séance 54 du 20.09.2007
Renvoi à la commission de l'enseignement et de l'éducation pour préavis à la commission des finances: Session 04 (janvier 2008) - Séance 21 du 25.01.2008
Rapport PL 10086-A
Loi 10086

Premier débat

M. Alberto Velasco (S), rapporteur. J'aurais beaucoup de choses à dire, Madame la présidente... (Exclamations. Rires.) Mais je crois que j'ai tout indiqué dans le rapport, le nombre de pages est éloquent, et... (Exclamations.) ...je laisse mes collègues prendre le temps de le lire tranquillement.

Des voix. On l'a lu !

M. Alberto Velasco. Vous l'avez lu ?

Des voix. Oui !

M. Alberto Velasco. Par conséquent, nous pouvons passer au vote, Madame la présidente ! (Rires. Applaudissements.)

La présidente. Quel succès !

Mis aux voix, le projet de loi 10086 est adopté en premier débat par 47 oui (unanimité des votants).

La loi 10086 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 10086 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 51 oui (unanimité des votants).

Loi 10086