Séance du jeudi 26 janvier 2006 à 17h
56^e législature - 1^re année - 4^e session - 15^e séance

Le président. Nous devons élire trois membres, c'est-à-dire deux titulaires et un suppléant de partis différents.

Pour les titulaires, nous avons: Mme Pascale ERBEIA (L), M. David CARILLO (S), M. Blaise GALLAND (Ve), M. Cédric PAYCHERE (R) et M. Eric STAUFFER (MCG). Il faut élire deux membres parmi ceux que je viens de vous lire.

Voici les noms des suppléants, mais un seul membre parmi ces derniers doit être inscrit: M. Gabriel BARTA (S), M. Blaise GALLAND (Ve), M. Marcel IMHOF (PDC) et M. Pascal SPUHLER (MCG). Messieurs les huissiers, veuillez distribuer les bulletins !

Nous votons maintenant pour les deux membres titulaires, à choisir parmi les cinq candidats titulaires. Je le répète, vous devez en choisir deux sur le bulletin vert. Puis nous voterons séparément pour le suppléant... (Brouhaha.) Mesdames et Messieurs les députés, si n'êtes pas à vos places, il est impossible de distribuer les bulletins ! Je me rends compte qu'il est difficile d'être à sa place à certains moments, mais il est important que les votes se passent dans de bonnes conditions et que les huissiers sachent où distribuer les bulletins ! (Les députés remplissent leur bulletin.)

Le scrutin est clos. Je demande aux huissiers de récolter les bulletins de vote et j'invite les scrutateurs à se rendre à la salle Nicolas-Bogueret pour le dépouillement.

Résultats de l'élection au premier tour:

Bulletins distribués: 92

Bulletins retrouvés: 92

Bulletin blanc: 0

Bulletin nul: 1

Bulletins valables: 91

Majorité absolue: 46

Est élue: Mme Pascale ERBEIA (L), avec 48 suffrages.

Obtiennent des voix: M. Cédric PAYCHERE (R), avec 44 voix; M. David CARRILLO (S), avec 31 voix; M. Blaise GALLAND (Ve), avec 30 voix; M. Eric STAUFFER (MCG), avec 12 voix.

Le président. Il faut donc un deuxième tour pour ce deuxième titulaire. Voilà ce que c'est de ne pas être assez convergents... Par conséquent, j'invite Messieurs les huissiers à bien vouloir distribuer les bulletins roses - l'accouchement venant relayer l'espérance. Vous l'aurez deviné, il ne faut plus inscrire qu'un seul nom... (Brouhaha.) Un seul, sinon le bulletin est nul ! Mesdames et Messieurs les députés, veuillez regagner vos places ! (Les députés remplissent leur bulletin.)

Le scrutin est clos. Je demande aux huissiers de récolter les bulletins de vote et j'invite les scrutateurs à se rendre à la salle Nicolas-Bogueret pour le dépouillement.

Résultats de l'élection au deuxième tour:

Bulletins distribués: 88

Bulletins retrouvés: 87

Bulletin blanc: 0

Bulletins nuls: 3

Bulletins valables: 84

Est élu: M. Cédric PAYCHERE (R), avec 45 suffrages.

Obtiennent des voix: M. David CARILLO (S), avec 16 voix; M. Blaise GALLAND (Ve), avec 16 voix, M. Eric STAUFFER (MCG), avec 7 voix.

Le président. Nous procédons à l'élection du suppléant de cette commission d'informatique et je remercie MM. les huissiers de distribuer les bulletins de vote.

Mesdames et Messieurs les députés, je vous rends attentifs au fait que vous ne pouvez plus élire comme suppléant une personne qui est déjà titulaire. Il faut que vous soyez attentifs à éliminer de la liste des titulaires potentiels les deux personnes élues tout à l'heure, soit M. Cédric Paychere et Mme Pascale Erbeia. Le vote est clos. Je remercie les huissiers de récolter les bulletins et je prie les scrutateurs de se retirer à la salle Nicolas-Bogueret.

Le temps que ce dépouillement intervienne, je vous informe qu'il y a aura encore l'élection de la commission du Barreau, puis nous nous retirerons pour nous sustenter. Ensuite, j'espère que nous pourrons reprendre nos travaux à 20h45, avec l'initiative sur la tabagie. Cela devrait ne prendre que quelques minutes, puisqu'il s'agit d'une question de renvoi de première recevabilité. Enfin, nous pourrons passer au point pour lequel nous avons voté le traitement en urgence, puis à l'ordre du jour ordinaire. (Remarque de M. Damien Sidler.) Oui, la commission législative doit siéger à 19h.

Les scrutateurs reviennent... Mesdames et Messieurs les députés, je vous remercie de regagner vos places pour que nous puissions procéder à la suite des opérations.

Résultat de l'élection d'un membre suppléant:

Bulletins distribués: 84

Bulletins retrouvés: 84

Bulletin blanc: 0

Bulletins nuls: 4

Bulletins valables: 80

Majorité absolue: 41

M. Marcel IMHOF (PDC) est élu avec 41 suffrages.

Obtiennent des voix, M. Blaise GALLAND (Ve), avec 18 voix; M. Gabriel BARTA (S), avec 13 voix et M. Pascal SPUHLER (MCG) avec 8 voix.

Le président. Comme annoncé, nous passons à l'élection des membres de la commission du Barreau, point 46.