Séance du vendredi 14 décembre 2001 à 17h35
55^e législature - 1^re année - 3^e session - 14^e séance

Premier débat

M. Christian Grobet (AdG). Nous aurions des interventions à faire sur le budget des Services industriels, mais nous voudrions tout d'abord savoir si c'est le dernier point que nous allons traiter ce soir ou s'il est prévu que nous traitions encore d'autres points ce soir. Je souhaite que cette question soit éclaircie, avant d'engager les débats...

Le président. Monsieur Grobet, nous en avons déjà parlé... Je vous ai dit que, si nous pouvions voter ce projet de loi sans problème, tout de suite après j'interromprais les débats et je lèverais la séance.

Bien, nous passons au vote... Vous demandez la parole, Madame Ruegsegger?

Mme Stéphanie Ruegsegger. Je la redemanderai après... Monsieur le président, j'ai proposé à 14 h que nous votions ce soir la LHFM, et je maintiens ma proposition. Il me semble qu'elle avait été acceptée...

Le président. Bien, nous passons maintenant au vote du projet de loi 8649...

La Loi 8649 est adoptée en trois débats, par article et dans son ensemble.