Séance du
vendredi 3 mai 2024 à
14h
3e
législature -
2e
année -
1re
session -
3e
séance
M 2858-B
M 2858-B
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la motion de Céline Zuber-Roy, Diane Barbier-Mueller, Yvan Zweifel, Jacques Béné, Patrick Malek-Asghar, Murat-Julian Alder, Pierre Nicollier, Pierre Conne, Beatriz de Candolle, Jean-Pierre Pasquier, Joëlle Fiss, Adrien Genecand, Alexandre de Senarclens, Helena Rigotti, Cyril Aellen, Philippe Morel, Véronique Kämpfen, Raymond Wicky, Alexis Barbey, Rémy Burri, Jacques Blondin, Sébastien Desfayes, Claude Bocquet, Patricia Bidaux, Jean-Marc Guinchard, Christina Meissner, Natacha Buffet-Desfayes, Guy Mettan, Jean-Charles Lathion, Danièle Magnin, Bertrand Buchs, Fabienne Monbaron : Rendons possible la pratique de l'agrivoltaïsme
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session I des 2 et 3 mai 2024.
Le président. Le prochain point est la M 2858-B (catégorie III), au sujet de laquelle la parole n'est pas demandée.
Le Grand Conseil prend acte du rapport du Conseil d'Etat sur la motion 2858.