Séance du vendredi 1 septembre 2023 à 14h
3^e législature - 1^re année - 3^e session - 18^e séance

Questions écrites urgentes

La présidente. Vous avez reçu par messagerie les questions écrites urgentes suivantes:

Question écrite urgente de Skender Salihi : Où sont domiciliés les frontaliers ? (QUE-1922)

Question écrite urgente de Louise Trottet : Clause du besoin à Genève : a-t-on bien pris en compte tous les éléments ? (QUE-1923)

Question écrite urgente de Patricia Bidaux : Quand l'Arve a mal à sa qualité (QUE-1924)

Question écrite urgente de Christo Ivanov : Quelle stratégie pour sortir La Clairière de la crise ? (QUE-1925)

Question écrite urgente de Daniel Sormanni : La signalisation dispensée par les agents de sécurité privés (QUE-1926)

Question écrite urgente de François Baertschi : Responsabilité de l'Hospice en cas de dégradation (QUE-1927)

Question écrite urgente de Pierre Eckert : Les trottinettes électriques, petites bombes en puissance, ont-elles leur place dans les transports publics ? (QUE-1928)

Question écrite urgente de André Pfeffer : Services industriels de Genève : des sphères dirigeantes de moins en moins locales ! (QUE-1929)

Question écrite urgente de Guy Mettan : Pourquoi les HUG ont-ils chuté de la 32e à la 77e place dans le classement mondial des hôpitaux ? (QUE-1930)

Question écrite urgente de Céline Zuber-Roy : Formation des agents de détention : pourquoi une telle inégalité de traitement ? (QUE-1931)

Question écrite urgente de Michael Andersen : Pour quelles raisons des autorisations d'installer des climatisations de confort sont-elles refusées ? (QUE-1932)

Question écrite urgente de André Pfeffer : Mandats discrétionnaires du Conseil d'Etat : qui en sont les bénéficiaires ? (QUE-1933)

Question écrite urgente de Marjorie de Chastonay : Comment le Conseil d'Etat envisage-t-il de rendre le boulevard du Pont-d'Arve conforme aux exigences fédérales ? (QUE-1934)

Question écrite urgente de Angèle-Marie Habiyakare : Quelles ont été les conséquences de la révision de la loi fédérale sur la nationalité suisse au plan genevois ? (QUE-1935)

Question écrite urgente de Marjorie de Chastonay : Scolarisation des élèves en situation de handicap - élèves sur le spectre des troubles autistiques (TSA) à la rentrée scolaire 2023-2024 (QUE-1936)

Question écrite urgente de Yves de Matteis : Rembourse-t-on moins d'appareils acoustiques à Genève que dans d'autres cantons, et, le cas échéant, pourquoi ? (QUE-1937)

Question écrite urgente de Philippe de Rougemont : Quelle alternative au parc des Evaux pour le déménagement de l'académie du SFC ? (QUE-1938)

Question écrite urgente de Xhevrie Osmani : Affaire de moeurs ayant impliqué un policier en congé (QUE-1939)

Question écrite urgente de Sébastien Desfayes : Quid des états-majors et agents spécialisés entourant actuellement les magistrats cantonaux ? (QUE-1940)

Question écrite urgente de David Martin : Comment mettre en place un mécanisme de retrait conditionnel d'initiative à Genève ? (QUE-1941)

QUE 1922 QUE 1923 QUE 1924 QUE 1925 QUE 1926 QUE 1927 QUE 1928 QUE 1929 QUE 1930 QUE 1931 QUE 1932 QUE 1933 QUE 1934 QUE 1935 QUE 1936 QUE 1937 QUE 1938 QUE 1939 QUE 1940 QUE 1941

La présidente. Ces questions écrites urgentes sont renvoyées au Conseil d'Etat.