Séance du jeudi 17 mars 2016 à 17h
1^re législature - 3^e année - 2^e session - 6^e séance

Débat

Le président. Examinons à présent la M 2289 en catégorie II, trente minutes - quitte à terminer à 19h10, mais ce temps ne vous sera pas décompté de votre pause ! Je cède la parole à M. le député Jean-François Girardet... (Remarque.) C'est une erreur, d'accord, alors elle va à Mme Frédérique Perler.

Mme Frédérique Perler (Ve). Merci, Monsieur le président. En l'absence ou plutôt depuis le départ de notre collègue Mme Lisa Mazzone, il me revient l'honneur de vous présenter cette motion assez claire et très complète, mais que je vais tout de même vous résumer en quelques mots. Suite à diverses discussions que nous avons eu l'occasion d'avoir dans cette enceinte s'agissant de l'hébergement des requérants d'asile dans les abris de protection civile qui sont chers et donc peu recommandés, le groupe des Verts s'est penché sur la situation de l'engorgement des structures mises à disposition de l'AMIG, c'est-à-dire le service de l'Hospice général qui s'occupe de l'hébergement des demandeurs d'asile. Cette motion demande trois choses.

Ce qui a tout d'abord été constaté, c'est que séjournent dans ces structures d'hébergement des personnes qui sont soit suisses, soit au bénéfice d'un permis de séjour B ou C et qui devraient donc quitter ces structures pour laisser la place à des requérants qui n'ont pas d'autre possibilité de se loger. La difficulté pour ces personnes, c'est qu'elles sont livrées à elles-mêmes pour trouver un logement, généralement parce qu'elles ne disposent pas des informations ou des compétences pour le faire. Certes, des assistants sociaux les accompagnent, mais ce n'est pas systématique. En outre, le dispositif mis en place par l'Hospice général, à travers son unité logement, reste d'un accès assez difficile puisqu'il faut d'une part que les personnes en connaissent l'existence et, d'autre part, qu'elles demandent à leur assistant social de bien vouloir les y inscrire pour pouvoir bénéficier de ses services.

A travers cette motion, nous proposons quelque chose pour les personnes à l'aide sociale et qui subissent des difficultés en raison de la limite de fortune. Si nous ne reprochons pas cette limite de fortune, il faut cependant savoir que si elles trouvent un logement non subventionné, elles devront verser une caution de loyer, dont elles ne disposent souvent pas, ce qui fait qu'elles doivent renoncer à ces appartements. Si l'Hospice général pouvait mettre en place un système de cautionnement qui permette de verser cette caution dans un premier temps et se la faire rembourser par la suite, cela pourrait permettre à certaines personnes de s'en sortir. De plus, les personnes qui sont à l'aide sociale bénéficient, lorsqu'elles trouvent un nouveau logement, d'une aide au déménagement, ce qui n'est pas prévu pour les bénéficiaires de l'AMIG. Enfin, il y aurait encore une troisième possibilité à explorer, Mesdames et Messieurs, à savoir le programme pilote mis en place par l'OSAR et consistant à faire appel aux citoyens qui pourraient...

Le président. Il vous reste trente secondes.

Mme Frédérique Perler. ...héberger des requérants d'asile chez eux; pour les Verts, ce volet devrait être examiné. Pour toutes ces raisons, je vous remercie, Mesdames et Messieurs les députés, de bien vouloir renvoyer cette motion à la commission des affaires sociales. Merci.

Mme Jocelyne Haller (EAG). Mesdames et Messieurs les députés, notre groupe soutiendra évidemment cette motion, qui pose le problème lancinant du nombre de requérants d'asile et de son augmentation constante, tout en pointant du doigt la problématique de l'hébergement de ceux-ci. Mais avant que certains ne lèvent les bras au ciel en invoquant la pénurie de logements à Genève ou que d'autres ne brandissent le poing face à ce qu'ils considèrent comme l'arrivée d'intrus, il convient de rappeler que le canton a drastiquement diminué les ressources en matière d'accueil de requérants d'asile il y a quelques années et qu'il a ainsi lui-même créé cette pénurie de logements.

Aujourd'hui, il fait des efforts conséquents pour loger les requérants d'asile, ce qu'il faut saluer; mais les solutions actuellement en vigueur sont extrêmement coûteuses et peu satisfaisantes au regard de la dignité humaine: elles font la part belle au sécuritaire et à la contention, et négligent l'accompagnement à l'intégration. Pourtant, on nous dit bien que plus de 70% des nouvelles personnes qui requièrent l'asile aujourd'hui resteront en Suisse et obtiendront le droit d'y rester, et il est donc évident qu'il faut mettre l'accent sur les mesures d'intégration. Pour cela, il faut revoir l'organisation et faire en sorte que le personnel d'accompagnement soit présent en suffisance, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui puisque l'option qui a été prise est celle de commis et autres assistants administratifs, et non de travailleurs sociaux qui accompagnent les personnes. Nous pensons que les invites contenues dans cette motion méritent un examen plus approfondi, et c'est pourquoi nous soutiendrons non seulement cette motion mais également son renvoi en commission.

Enfin, concernant la dernière invite, nous aimerions juste rappeler que les membres du mouvement «No Bunkers», qui a eu lieu l'été dernier, avaient eux-mêmes lancé un appel à la population, qu'un bon nombre d'habitants s'étaient révélés prêts à héberger des requérants d'asile mais que cette solution n'avait pas été retenue par le département. Il y a donc lieu de compter sur la solidarité de la population et d'en finir avec les discours de haine et d'exclusion prônés par certains. Je vous remercie de votre attention.

M. François Baertschi (MCG). Actuellement, un certain nombre de personnes cherchent un logement à Genève, des gens qui se trouvent dans la précarité et font face à de grandes difficultés, et c'est à ceux-là qu'il faut donner la priorité. On ne peut pas se permettre de mener une politique agressive de développement excessif de l'asile à Genève, à la Angela Merkel, en ouvrant au maximum des possibilités dont nous ne disposons pas parce que notre territoire est petit et que nous subissons déjà la crise du logement et tous les problèmes qui s'ensuivent. Cette motion est très dangereuse car elle crée un appel d'air, elle risque de donner des espoirs à beaucoup de personnes qui seront déçues.

Je pense que l'Hospice général devrait plutôt adopter une politique d'austérité parce qu'actuellement une politique beaucoup trop luxueuse est menée s'agissant de certains appartements ou de certains immeubles de l'Hospice. Au MCG, nous sommes tout à fait d'accord de loger les réfugiés, de faire notre part du travail, mais pas d'en faire plus, ce qui est pourtant fait actuellement au niveau fédéral, notamment par Mme Sommaruga. Cela ne doit pas être le cas à Genève; ce que nous devons faire ici, c'est accueillir les réfugiés dans une austérité calviniste qui correspond tout à fait à la tradition de notre pays, mais pas d'en faire davantage et surtout d'arrêter avec ces motions qui sont de véritables excès de zèle. Voilà pourquoi nous vous demandons de refuser celle-ci immédiatement.

Une voix. Très bien !

M. Patrick Saudan (PLR). Mesdames et Messieurs les députés, le parti libéral-radical est d'accord de renvoyer cette proposition de motion à la commission des affaires sociales, même s'il tient à souligner qu'il est assez dubitatif quant à ses invites. En effet, l'engorgement des structures sociales est davantage lié au manque de logements qu'à l'absence d'une politique volontariste du Conseil d'Etat, mais nous laisserons celui-ci nous l'expliquer beaucoup mieux que moi en commission.

En ce qui concerne la deuxième invite, nous ne voyons pas l'Hospice général devenir l'organisme de cautionnement de toutes les personnes qui bénéficient de prestations sociales pour acquérir un logement; je crois qu'il faut garder une certaine proportionnalité quant à ce que doit effectuer l'Hospice général. Enfin, s'agissant de la troisième invite, elle est selon nous caduque. En effet, si vous vous rendez sur le site web de l'Hospice général, vous constaterez qu'il y a déjà une campagne d'appel envers la population genevoise pour loger des migrants. Néanmoins, et c'est un peu de guerre lasse mais comme il s'agit d'une problématique qui va nous occuper pendant de nombreuses années, nous ne sommes pas opposés au renvoi de ce texte en commission. Je vous remercie.

M. Jean-Luc Forni (PDC). Le groupe démocrate-chrétien va accepter le renvoi de cette motion à la commission des affaires sociales, dans le cadre de laquelle nous sommes d'ailleurs régulièrement informés des efforts déployés par l'Hospice général pour trouver des solutions satisfaisantes s'agissant du logement des réfugiés qui arrivent en nombre - et je crois que ce n'est que la pointe de l'iceberg puisqu'on nous annonce, vous l'avez tous lu comme moi, un afflux encore plus massif. Cela veut dire qu'il faut augmenter l'efficience de l'Hospice général, même si cet institut nous a déjà passablement rassurés au sein de la commission en nous disant qu'il avait modifié son fonctionnement afin d'éviter le trop grand cloisonnement des services et augmenter son efficacité. Si nous sommes persuadés qu'il est possible de l'augmenter encore, il faut toutefois savoir que, au vu du nombre important de réfugiés, il ne s'agit pas d'un exercice facile.

Au groupe démocrate-chrétien, nous allons encore plus loin, et c'est la raison pour laquelle nous avons interpellé le Conseil d'Etat par le biais d'une question écrite qui met en avant plusieurs interrogations, notamment celle de savoir comment nous allons mener l'intégration. En effet, il ne suffit pas de loger ces réfugiés, il faut aussi les intégrer. Or vous connaissez tous les problèmes que cela peut poser, notamment dans les communes. Aussi faut-il absolument que l'Hospice général, le Conseil d'Etat et les communes prennent des décisions ensemble pour déterminer comment procéder, tout en informant correctement la population afin d'éviter que des gestes ou des propos racistes ne soient tenus. Dans ce contexte-là, on pourrait effectivement améliorer l'intégration des requérants d'asile auprès de la population voire même en accueillir certains dans des foyers qui en auraient la possibilité. C'est donc une réflexion globale qu'il faut mener, réflexion qui est en cours mais qui doit encore s'accélérer vu l'acuité de la problématique. Pour cette raison, le groupe démocrate-chrétien, comme je l'ai dit tout à l'heure, acceptera que cette motion soit renvoyée en commission.

Mme Caroline Marti (S). Mesdames et Messieurs les députés, cette motion a le mérite de mettre le doigt sur un problème extrêmement grave et préoccupant, à savoir le manque criant de places d'accueil pour les requérants d'asile actuellement à Genève, qui est notamment dû à un terrible défaut d'anticipation du DEAS en la matière. Il en résulte ainsi, ça a été rappelé par plusieurs de mes préopinants, une saturation des foyers d'accueil, ce qui a amené le département et le Conseil d'Etat à loger des migrants et des requérants d'asile dans des abris de protection civile de manière durable ces derniers mois. Or, et j'insiste avec vigueur sur ce point, cette solution n'en est pas une ! Certes, le débat a déjà été mené plusieurs fois dans ce Grand Conseil, mais je voudrais rappeler que faire vivre des hommes, des femmes et des enfants sous terre... (Brouhaha. Le président agite la cloche.) ...dans des conditions d'hygiène parfois déplorables et dans une forte proximité les uns des autres n'est pas conforme à la dignité humaine. De ce fait, je le répète, il ne s'agit pas là d'une solution à long terme.

Il y a urgence, Mesdames et Messieurs les députés, à trouver des solutions crédibles et pérennes, et les deux propositions formulées à travers cette motion permettent d'apporter une réponse au manque de places d'accueil pour les personnes migrantes. Je les évoque en deux mots: la première consiste en un programme d'accueil chez l'habitant, ce qui valorise un principe de solidarité universelle auquel le parti socialiste souscrit totalement, la seconde vise à aider les personnes titulaires d'un permis B ou C et qui vivent encore dans des foyers à trouver un logement pérenne, ce qui est évidemment un but tout à fait louable. Cela étant dit, l'accueil des requérants d'asile chez l'habitant ne doit pas être un prétexte pour que l'Etat se déleste de ses responsabilités en la matière. Le parti socialiste souhaite également souligner que trouver un logement à Genève est extrêmement compliqué, d'autant plus pour des personnes au permis B ou C qui ne vivent pas depuis de très nombreuses années ici et, de ce fait, un suivi au plus proche doit pouvoir être mis en place...

Le président. Il vous reste trente secondes.

Mme Caroline Marti. ...en plus d'un sérieux effort en matière de construction de logements et notamment de logements sociaux. Je conclus en disant que ce type de politique nécessite des moyens financiers. Actuellement, l'Hospice général porte le lourd poids du logement des requérants d'asile et des migrants avec des moyens financiers et de personnel qui stagnent...

Le président. Il vous faut conclure.

Mme Caroline Marti. ...et, en ce sens, il est impératif de donner à l'Hospice général les moyens nécessaires pour la mise en place de ces dispositifs. Je vous remercie.

M. Marc Falquet (UDC). Mesdames et Messieurs, il est vrai que faire appel à la population est une bonne idée; on pourrait notamment faire appel à toutes les personnes qui travaillent dans le domaine social et qui gagnent leur vie grâce à ces requérants afin qu'elles montrent l'exemple en hébergeant ces gens et démontrent leur vraie solidarité, ce serait excellent !

En ce qui concerne la construction de logements pour requérants d'asile, il faut savoir que quand vous accueillez un réfugié, il fait venir le reste des membres de sa famille, ses cousins, son oncle, sa tante, il en fait venir au moins dix ! Alors imaginez quand vous en faites venir cent: au bout de cinq ans, il y en a mille ! Plus on construit de logements, plus on aggrave la crise du logement. Genève est une ville déjà saturée, c'est d'ailleurs l'une des villes les plus denses au monde, donc je ne vois pas comment on va résoudre ce problème.

A un moment donné, il faut trouver d'autres solutions, par exemple l'aide dans le pays d'origine, le retour au pays. Il ne faut surtout pas accepter que ces gens viennent s'installer ici en pension complète à vie, parce que c'est ce qui se passe maintenant ! Il faut bien le dire, un Suisse avec un nom à consonance arabe a déjà toutes les difficultés du monde à trouver un emploi, même s'il est Suisse et né ici, alors pour tous ces gens, c'est quasiment zéro, aucun d'eux ne va réussir à trouver du travail ! La vraie intégration, c'est de leur trouver un travail, pas de leur apprendre à prendre le bus et de les mettre en pension complète à vie. Ceci dit, nous allons quand même accepter le renvoi de cette motion en commission pour discuter de ce sujet. Merci.

Mme Frédérique Perler (Ve). J'écoute les uns et les autres, et j'aimerais bien que ce soit très clair dans l'esprit de chacun: il ne s'agit pas ici d'intégrer des candidats à l'asile et de leur trouver du travail, on s'éloigne de la demande de la motion. Non, il s'agit de libérer des structures d'accueil aujourd'hui occupées par plus de mille personnes de nationalité suisse ou avec un permis B ou C, bref qui répondent aux conditions pour se loger en dehors des structures d'accueil asile. Ce n'est pas plus compliqué que cela, il ne s'agit pas de parler de la politique actuellement menée en Europe quant à l'accueil des réfugiés, il s'agit de faire sortir des personnes qui se trouvent dans des structures d'accueil et qui n'ont plus lieu d'y être et de les aider à trouver un logement. Merci.

M. Mauro Poggia, conseiller d'Etat. Mesdames et Messieurs les députés, j'ai entendu que vous souhaitiez renvoyer cette motion en commission; si c'est le cas, je ne peux évidemment qu'en prendre acte mais, pour ma part, je considère qu'elle devrait plutôt être rejetée. Je lis la première invite, qui me paraît particulièrement surprenante: «à mettre en place, dans les six mois - vous avez bien entendu, dans les six mois ! - une réelle politique d'accompagnement - sous-entendu que ce ne serait pas le cas - dans la recherche de logement et d'aide à l'installation des personnes issues de l'asile titulaires de la nationalité suisse ou d'un permis B, C ou F - je précise que le permis F concerne les réfugiés ! - encore logées dans les structures de l'Hospice général;» Généralement, les réfugiés se trouvent encore dans les structures de l'Hospice général, parfois même dans des abris comme c'est le cas actuellement puisque nous recevons des personnes qui ont déjà le statut de réfugié mais que nous ne savons pas où mettre ailleurs. On nous donne donc six mois pour trouver des solutions, bien.

Viennent ensuite un florilège de requêtes merveilleuses comme la remise systématique d'une garantie financière de prise en charge du loyer ainsi que d'une attestation de logement, la proposition systématique aux bénéficiaires de participation aux séances d'information sur la recherche de logement proposées par l'Hospice général et son encouragement - nous allons donc donner des cours de recherche au logement ! - ainsi que la proposition systématique par l'Hospice général d'un cautionnement solidaire ou d'une caution bancaire pour les bénéficiaires qui perçoivent des prestations d'aide sociale. J'aimerais bien qu'on revienne quelques instants à la réalité, Mesdames et Messieurs: actuellement, près de 7000 demandeurs d'asile ou de réfugiés reconnus vivent dans des structures, 10% d'entre eux, soit 700, dans des abris, ce qui n'est évidemment pas une solution acceptable, nous le savons; l'Hospice général se démène pour trouver des solutions, ce n'est pas simple, et les communes ont une attitude variable face au problème: certaines d'entre elles viennent volontairement vers nous pour trouver des solutions - parfois même les populations concernées s'organisent pour prendre en charge ces personnes et faciliter leur intégration, et je salue les démarches qui sont faites, je vous invite d'ailleurs à aller à Anières samedi prochain en fin d'après-midi - et d'autres considèrent que c'est chacun pour soi et les réfugiés pour les autres.

Venir nous mettre sous le nez une motion comme celle-là, je dirais que c'est presque une insulte pour le travail réalisé quotidiennement par l'Hospice général dans le but de trouver des solutions, c'est comme si on lui disait: «Allez, debout, c'est le moment de se réveiller, on vous donne six mois pour trouver des solutions !» Non, Mesdames et Messieurs, soyons sérieux. Si vous voulez en discuter, on peut le faire, mais sachez que les discussions coûtent de l'argent et qu'il s'agit tout de même de l'argent des contribuables que nous mettons à contribution lorsque nous débattons en commission, aussi intéressantes puissent être les discussions en question. Je pense quant à moi que nous avons largement mieux à faire et d'autres textes à examiner qu'une motion comme celle-là. Je vous remercie.

Le président. Merci, Monsieur le conseiller d'Etat. Mesdames et Messieurs les députés, j'ouvre la procédure de vote sur la demande de renvoi en commission.

Mis aux voix, le renvoi de la proposition de motion 2289 à la commission des affaires sociales est adopté par 48 oui contre 27 non et 11 abstentions.