Séance du vendredi 10 octobre 2014 à 15h
1^re législature - 1^re année - 12^e session - 77^e séance

Premier débat

Le président. Mesdames et Messieurs les députés, nous abordons le premier sujet de notre séance des extraits, à savoir le PL 11240-A. Le rapport est de Mme Sophie Forster Carbonnier, qui n'est pas là. Est-ce que quelqu'un peut la remplacer, s'il vous plaît ? (M. François Lefort se propose.) Merci, Monsieur Lefort. Souhaitez-vous ajouter quelque chose au rapport de votre collègue ? (Remarque.) Non, très bien. Je passe la parole à Mme la députée Christina Meissner.

Mme Christina Meissner (UDC). Merci, Monsieur le président. J'aimerais juste souligner un élément: que ce projet de loi pour des travaux datant de 1984 soit voté en 2014, ce n'est que du bonheur étant donné que l'ouvrage lui-même ne donne pas entière satisfaction et qu'on devra sans doute le remettre sur le métier. Ainsi, voter le rapport sur ce projet de loi aujourd'hui permet de boucler les précédents travaux avant de s'embarquer dans un chantier de réaménagement de cette usine hydro-électrique. C'est une histoire sans fin !

Le président. Merci, Madame la députée. Nous passons au vote.

Mis aux voix, le projet de loi 11240 est adopté en premier débat par 48 oui et 1 abstention.

La loi 11240 est adoptée article par article en deuxième débat et en troisième débat.

Mise aux voix, la loi 11240 est adoptée en troisième débat dans son ensemble par 39 oui contre 1 non et 5 abstentions.

Loi 11240