Séance du jeudi 28 août 2014 à 8h
1re législature - 1re année - 10e session - 65e séance

RD 995-A

RD 995-A
Rapport de la commission des Droits de l'Homme (droits de la personne) chargée d'étudier le rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur l'activité du bureau des violences domestiques pour l'année 2012
Ce texte figure dans le volume du Mémorial «Annexes: objets nouveaux» de la session X des 26, 27 juin, 28 août et 9 septembre 2014.
Rapport de M. Henry Rappaz (MCG)
Rapport du Conseil d'Etat RD 995
Débat et renvoi en commission: Session 11 (septembre 2013) - Séance 68 du 20.09.2013
Rapport RD 995-A

Débat

M. Henry Rappaz (MCG), rapporteur. Mesdames et Messieurs les députés, je profite de l'occasion pour vous prier de prendre acte de ce rapport, et je souhaite également, vu la situation politique...

Le président. Monsieur le rapporteur, excusez-moi mais je vous demanderai de parler dans le micro, car on ne vous entend pas ! (Brouhaha.) Il est allumé mais il faut parler plus près !

M. Henry Rappaz. Il ne s'était pas allumé ! Vous m'entendez ? Voilà. Je profite de l'occasion, donc, pour vous prier de prendre acte de ce rapport de la commission des Droits de l'Homme et, vu la situation internationale et toutes les injustices qui existent aujourd'hui à travers le monde, je demande simplement que cette commission puisse siéger beaucoup plus régulièrement à l'avenir, afin de pouvoir traiter les grands problèmes actuels. J'ai terminé.

Le président. Merci, Monsieur le rapporteur. La parole n'est plus demandée.

Le Grand Conseil prend acte du rapport de commission RD 995-A.