M. RAPPAZ Henry
PartiMCG
Mouvement Citoyens Genevois
Année de naissance1942
Année de déces2023
Profession, employeur
Cinéaste-réalisateur
Législatures 3
- 2013/2018
- 2009/2013
- 2005/2009
Prestations de serments 3
- 07.11.2013
- 05.11.2009
- 03.11.2005
Fonctions 2
- Député 03.11.2005 - 15.05.2018
- Membre du Bureau du Grand Conseil 25.01.2007 - 15.11.2007
Notes
- Hommage suite à son décès : Mémorial du Grand Conseil
- Décédé le 28 avril 2023.
- Fin du mandat, le 15 mai 2018.
- Non réélu le 15 avril 2018.
- Réponse de la chambre administrative, du 30 juillet 2012, au recours sur son exclusion des commissions parlementaires du 24 février 2012.
- Recours déposé à la chambre administrative contre la décision du Bureau contre son exclusion des commissions parlementaires.
- Exclus par le Bureau du Grand Conseil des commissions parlementaire dont il est membre pour une durée de quatre mois (utilisation de la messagerie de l'Etat,), décision du Bureau du 28 février 2012 entrée en force le 5 mars 2012.
- Décédé le 28 avril 2023.
- Fin du mandat, le 15 mai 2018.
- Non réélu le 15 avril 2018.
- Réponse de la chambre administrative, du 30 juillet 2012, au recours sur son exclusion des commissions parlementaires du 24 février 2012.
- Recours déposé à la chambre administrative contre la décision du Bureau contre son exclusion des commissions parlementaires.
- Exclus par le Bureau du Grand Conseil des commissions parlementaire dont il est membre pour une durée de quatre mois (utilisation de la messagerie de l'Etat,), décision du Bureau du 28 février 2012 entrée en force le 5 mars 2012.