Energie et des Services industriels de Genève
- Membres
- Objets en suspens devant la commission
- Objets de la commission en attente de traitement par le Grand Conseil
Membres
Objets en suspens devant la commission
IN 186
IN 186
Initiative populaire cantonale 186 « L'assainissement des immeubles ne doit pas se faire sur le dos des locataires »
IN 186-A
IN 186-A
Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur la prise en considération de l'initiative populaire cantonale 186 « L'assainissement des immeubles ne doit pas se faire sur le dos des locataires »
PL 12208-A
PL 12208-A
Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d’étudier le projet de loi de Mmes et MM. François Lefort, Boris Calame, Delphine Klopfenstein Broggini, Sophie Forster Carbonnier, Mathias Buschbeck, Guillaume Käser, Frédérique Perler, Sarah Klopmann, Emilie Flamand-Lew, Olivier Baud modifiant la loi sur l'énergie (LEn) (L 2 30) (Promouvoir les centrales solaires photovoltaïques)
PL 12593-A
PL 12593-A
Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier le projet de loi de Mmes et MM. Adrienne Sordet, Marjorie de Chastonay, Yves de Matteis, Pierre Eckert, Delphine Klopfenstein Broggini, Isabelle Pasquier, David Martin, Jean Rossiaud, Yvan Rochat, Paloma Tschudi, Alessandra Oriolo, Mathias Buschbeck, François Lefort modifiant la loi sur l'énergie (LEn) (L 2 30) (Pour un abaissement des seuils IDC)
PL 13199
PL 13199
Projet de loi de Grégoire Carasso, Léna Strasser, Amanda Gavilanes, Sylvain Thévoz, Jocelyne Haller, Alberto Velasco, Badia Luthi modifiant la loi sur l'énergie (LEn) (L 2 30) (Pour des décomptes individuels des frais de chauffage et d'eau chaude)
PL 13260
PL 13260
Projet de loi constitutionnelle de Pierre Vanek, Jean Batou, Olivier Baud, Jean Burgermeister, Pablo Cruchon, Rémy Pagani, Salika Wenger modifiant la constitution de la République et canton de Genève (Cst-GE) (A 2 00) (Pour la gratuité du bon usage de l'eau et de l'électricité !)
M 2831
M 2831
Proposition de motion de Mme et MM. Alexis Barbey, Murat-Julian Alder, Helena Rigotti pour une réalisation efficace de l'assainissement énergétique des bâtiments du petit Etat et du grand Etat
M 2855
M 2855
Proposition de motion de Pierre Eckert, Didier Bonny, Philippe de Rougemont, Anne Bonvin Bonfanti, Adrienne Sordet, Philippe Poget, Ruth Bänziger, Marta Julia Macchiavelli, Dilara Bayrak, Jocelyne Haller, Grégoire Carasso, Sylvain Thévoz, Marjorie de Chastonay : Réagissons rapidement à la pénurie de gaz en optimisant les installations de chauffage
M 2863
M 2863
Proposition de motion de Jacques Blondin, Jean-Luc Forni, Jean-Charles Lathion, Souheil Sayegh, Christina Meissner, Bertrand Buchs, Claude Bocquet, Patricia Bidaux pour un règlement d'application conforme au sens de la loi sur l'énergie
M 2870
M 2870
Proposition de motion de François Baertschi, Jean-Marie Voumard, Florian Gander, Sandro Pistis, Daniel Sormanni, Gabriela Sonderegger, Thierry Cerutti, Christian Flury : Contre les risques de pénurie, reprenons en toute urgence le projet de construction du barrage de Conflan !
M 2876
M 2876
Proposition de motion de Bertrand Buchs, Jean-Luc Forni, Sébastien Desfayes, Jean-Marc Guinchard, Olivier Cerutti, Souheil Sayegh, Jean-Charles Lathion, Patricia Bidaux, Jacques Blondin pour la mise en place d'une tarification duale du prix de l'électricité
M 2884
M 2884
Proposition de motion de Thierry Cerutti, Ana Roch, Daniel Sormanni, Francisco Valentin, Françoise Sapin, Sandro Pistis, Jean-Marie Voumard, Florian Gander : Pour des mesures cantonales complémentaires à la stratégie énergétique 2050 !
M 2903
M 2903
Proposition de motion de Adrien Genecand, Patrick Malek-Asghar, Helena Rigotti, Pierre Nicollier, Yvan Zweifel, Alexandre de Senarclens, Jean Romain, Murat-Julian Alder, Beatriz de Candolle, Diane Barbier-Mueller, Rémy Burri, Serge Hiltpold, Jacques Béné, Véronique Kämpfen, Boris Calame, Jean-Pierre Pasquier, Jean-Marc Guinchard, Claude Bocquet : Soyons pragmatiques : pour le maintien d'une production hydroélectrique locale et renouvelable sur la Versoix, favorable aux objectifs énergétiques cantonaux
M 2906
M 2906
Proposition de motion de Thierry Cerutti, Florian Gander, Francisco Valentin, Christian Flury : Pour des mesures cantonales complémentaires à la stratégie énergétique 2050 !
Objets de la commission en attente de traitement par le Grand Conseil
M 2851-A
M 2851-A
Rapport de la commission de l'énergie et des Services industriels de Genève chargée d'étudier la proposition de motion de Philippe de Rougemont, Didier Bonny, Marta Julia Macchiavelli, David Martin, Anne Bonvin Bonfanti, Jocelyne Haller, François Lefort, Pierre Vanek, Adrienne Sordet, Pierre Eckert, Marjorie de Chastonay, Dilara Bayrak, Françoise Nyffeler, Yves de Matteis, Aude Martenot, Ruth Bänziger, Philippe Poget, Boris Calame : Alléger la dépendance envers le gaz et le mazout, stopper les surchauffes