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CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL (Groupe)
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Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occupant le sous-sol privé et public de façon permanente, et ne figurant ni dans le cadastre officiel, ni dans les cadastres spécifiques des services publics.
Le but du cadastre technique est donc de permettre une meilleure maîtrise du sous-sol et de renseigner utilement les requérants et professionnels sur son occupation.
Ce groupe contient les données suivantes :
- Chauffage conduite ctss_chauffage_conduite
- Chauffage sonde ctss_chauffage_sonde
- Chauffage zone sondes ctss_chauffage_zone_sondes
- Divers conduite ctss_divers_conduite
- Divers point ctss_divers_point
- Divers_surface ctss_divers_surface
- Geotech ligne ctss_geotech_ligne
- Geotech point ctss_geotech_point
- Geotech surface ctss_geotech_surface
- Télécom tube ctss_telecom_tube